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LES COURS PRÉVÔTALES
(1816-1818)

Les Cours prévôtales de la Restauration ont laissé un fâcheux souvenir, qu’on ne saurait attribuer exclusivement à des préventions de parti. Elles nous rappellent, en effet, une triste époque de discordes et participent au discrédit qui s’attache toujours aux juridictions d’exception créées par des intérêts politiques. Aussi semble-t-il que, d’un commun accord, les historiens aient un peu négligé ce sujet : les uns se bornant à mentionner quelques procès prévôtaux particulièrement notoires ; les autres, de tendances plus sympathiques au gouvernement royal, n’insistant guère sur une question dont ils ne tenaient pas, sans doute, à grossir l’importance. D’ailleurs, les ouvrages d’histoire générale ne pouvaient accorder une place démesurée à un simple épisode de la vie politique et judiciaire, nécessairement réservé pour des travaux spéciaux. Une enquête d’ensemble sur la justice prévôtale reste donc à faire, si l’on veut connaître le caractère réel de cette juridiction, les conditions de fait et de droit où elle exerça son activité, les affaires qu’elle jugea, les tendances qui se manifestèrent dans ses arrêts. Et le moment paraît venu pour qu’une telle étude puisse être entreprise avec une impartialité suffisante et sans prêter au soupçon d’avoir un autre objet que la vérité historique. Ce n’est pas certes que, malgré près d’un siècle écoulé, nous nous sentions devenus complètement étrangers aux passions et aux haines qui divisaient les hommes de 1815 et que leurs sentimens ne trouvent plus d’écho dans nos préoccupations contemporaines ; cependant l’influence apaisante du temps a amorti