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Saint-Cloud, 24 vendémiaire an XIII (16 octobre 1804), la séance s’ouvre à 7 h. 1/2 du matin.


Convocation du Corps législatif.

Le Corps législatif sera convoqué pour assister à la cérémonie du couronnement. Ce ne sera point l’ouverture de la session.


'Proclamation.

Une proclamation doit annoncer que la cérémonie du couronnement est fixée au 18 brumaire et y appelle tous ceux qui ont droit d’y assister, L’Empereur observe que les lettres closes ne peuvent renfermer que des invitations et non des ordres, sans quoi tous les services seraient désorganisés.


Préséance.

L’EMPEREUR demande à M. de SÉGUR s’il est vrai qu’il se soit élevé des difficultés entre le Conseil d’Etat et le Corps législatif pour la place au couronnement.

SÉGUR. — « Le Conseil d’Etat avait toujours servi d’escorte au Premier Consul. Maintenant que l’Empereur est environné des grands dignitaires, de ses ministres et de ses chefs militaires, la place du Conseil d’Etat s’est établie naturellement vis-à-vis du Sénat. C’est là contre que le Corps législatif croit avoir le droit de réclamer comme corps constitué de l’Etat.

L’EMPEREUR. — « Le Corps législatif réclamera toujours. Il faut trouver moyen d’arranger cela.

SÉGUR. — « Il n’y en a qu’un. C’est de mettre le Conseil d’Etat des deux côtés sur les gradins du trône.

L’EMPEREUR. — « Oui, de tous côtés, tout autour au pied du trône.

FOURCROY. — « Comme cela, tout le monde sera content.

DEFERMON, — « C’est la place que nous aimons le plus. »

L’EMPEREUR demande l’avis de l’Archi-Trésorier.

LEBRUN dit que c’est fort bien, parce que les membres du Corps législatif sont les représentans de la nation.