Page:Revue historique - 1893 - tome 53.djvu/82

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travaux récents de M. von Below. Mais elle a été, en même temps, profondément transformée. M. von Below a compris qu’il fallait chercher la solution de la question non dans des ressemblances et des analogies, mais dans l’analyse pénétrante des institutions municipales. Dans deux ouvrages qui se sont suivis de très près[1], il a essayé de montrer que la compétence du conseil urbain ne diffère pas de celle du Burding des villages. Entre la commune rurale (Landgemeinde) et la commune urbaine (Stadtgemeinde), il ne trouve, au point de vue juridique, aucune différence essentielle. Dès l’origine, la juridiction du conseil dans les villes aurait été précisément la même que celle du Burding[2]. La compétence de l’une comme de l’autre comprendrait essentiellement les affaires relatives aux poids et mesures et ce que l’on appellerait aujourd’hui les contraventions aux règlements de police. À vrai dire, — et ici M. von Below s’écarte avec raison de von Maurer, — il n’y a entre le conseil et le Burding qu’identité d’attributions. Quant à leur recrutement, au nom de leurs membres, aux détails de leur mécanisme, ils sont très différents. Mais, quelqu’importantes qu’aient été les modifications subies, elles n’ont pas altéré le caractère essentiel de l’institution primitive. La juridiction de la ville, comme celle du village, est purement communale : ce n’est qu’à la longue et exceptionnellement qu’elle est devenue publique. Et si Arnold et Heusler se sont trompés en revendiquant pour les villes des pouvoirs qui appartiennent exclusivement à l’État, Nitzsch, Wilda, Gierke et Sohm n’ont pas été plus heureux. Il faut cesser de se fourvoyer dans leurs théories compliquées et leurs combinaisons artificielles. Ils ont rendu, comme à plaisir, très obscure et très embrouillée une question qui est très claire. Voyons donc enfin dans la ville ce qu’elle est réellement : une simple commune locale. Cessons de recourir au Hofrecht, à la gilde ou au Marktrecht[3] pour expliquer la formation des bourgeoisies. De même que les attributions du Burding et celles du conseil sont identiques, de même, entre

  1. Die Entstehung der deutschen Stadtgemeinde. Düsseldorf, 1889. (Sur cet ouvrage, voy. M. Baltzer, dans Göttingische gelehrte Anteigen, 1889, no 15, et H. Pirenne, dans Revue critique, 1890, I, p. 48 et suiv.) Der Ursprung der deutschen Stadtverfassung. Düsseldorf, 1892. (Voy. Pirenne, dans Revue critique, 1892, I, p. 363.)
  2. Assemblée des membres de la commune rurale ; littéralement, assemblée (Ding) des paysans (Boeren).
  3. Je fais ici allusion à la théorie de M. Sohm, dont je parlerai plus bas. Le second ouvrage de M. von Below (Ursprung, etc.) a paru postérieurement à celui de M. Sohm et est consacré, en grande partie, à le réfuter.