métal, qu’on accumulait dans les caisses publiques, forma bientôt un trésor que Pline, en 663, avant la guerre sociale, estimait 1800 millions de notre monnaie. César, en 705, s’empara de ces sommes et les mit au pillage : elles s’étaient alors accrues de 200 millions. On a peu de détails sur l’histoire de la’ production des métaux aux époques suivantes, et il. est fort probable que l’invasion de l’occident de l’Europe par les peuplades du Nord arrêta partout le travail des mines et entraîna la ruine du plus grand nombre des exploitations. Nous trouvons le premier indice du réveil de l’industrie extractive dans les édits de Charlemagne, qui réclament pour l’État la propriété des mines, non seulement de celles dont on connaît l’existence, mais encore de celles qui seraient découvertes par la suite.
C’est en Allemagne que nous trouvons les mines officiellement exploitées dans ces conditions : on en cite notamment vers le milieu du x e siècle sous le règne d’Othon le Grand ; on mentionne les fameuses mines du Harz, près Goslar, et celles de la Bohême, si florissantes avant le xn e siècle, ainsi que les mines de Misnie, en Saxe, qui procuraient au margrave Othon des revenus si considérables qu’elles le mirent en butte à la jalousie de l’empereur d’Allemagne. Les mineurs allemands avaient alors une grande réputation d’habileté, et on en fit venir en Suède pour diriger dans ce pays l’exploitation des mines de cuivre et de fer. En 1168,rempereur Frédéric crut devoir affirmer publiquement le droit de l’Etat sur les mines en Allemagne : son décret est le premier document officiel qui règle, depuis Charlemagne, la propriété des mines ; l’empereur Henri IV, en 1189, semble réduire ce droit aux mines d’or et d’argent ; mais, en 1356, la Bulle d’or accorde définitivement aux électeurs de l’Empire la propriété sans exception de toutes les mines situées dans leurs États. Cependant, dans le milieu du xv^ siècle, la législation des mines dans les États allemands est régie par des coutumes locales revêtues de la sanction spéciale du souverain ; nous ne trouvons qu’à deux époques différentes une exploitation régulièrement organisée au profit de l’Etat : celle des mines du Harz ? que nous mentionnions tout à l’heure, par une ordonnance du duc de Brunswick en 1271, et celle des mines de Bohême par une ordonnance du roi de ce pays en 1295. Les ordonnances de ce genre devinrent nombreuses à la fin du xv e siècle et au commencement du xvi e : elles ne purent pas toujours être appliquées sans contestations, et bien des fois^les propriétaires de la surface tentèrent de s’y soustraire ; mais les souverains, en ce cas, modérèrent le taux de leurs redevances et finirent par donner aux concessions un caractère de stabilité qui permit aux compagnies de se former. Lorsqu’on examine le texte de ces ordonnances, on voit que le plupart étaient motivées par le danger que l’expérience aurait fait reconnaître d’abandonner les mines au propriétaire de la surface ou à ses concessionnaires ; toutes déclarent le souverain seul propriétaire des mines et pouvant seul, par conséquent, concéder aux particuliers le droit de les exploiter sous la direction de ses agents et sous la réserve de ses droits ; elles reconnaissent, en outre, que les redevauces dues aux souverains sur le produit des mines ne peuvent être établies sur les mêmes bases que les impôts proprement dits. L’exploitation était réglée de deux façons : ou le souverain l’entreprenait à son compte, ou bien il créait un certain nombre d’actions concédées à perpétuité à des particuliers et sur lesquelles il s’attribuait une part à titre d’indemnité pour les frais de la direction générale qu’il se réservait et qu’il confiait à une administration composée d’hommes spéciaux. Enfin, il y avait toujours, désignées comme devant servir d’école pratiques, un certain nombre d’exploitations dirigées au compte du souverain et par ses officiers.
En ^ Angleterre, les mines, dès le début, constituent aussi pour le souverain une propriété qu’il concède à son gré. Nous voyons ce principe de la domanialité appliqué dès le xia° siècle en 1271, époque où la houille est exploitée pour la première fois en vertu d’une concession du roi Henri aux habitants deNewcastie. Le droit régalien n’existe que pour les mines d’or ou d’argent dont le produit est destiné à la fabrication de la monnaie. ^ A une certaine époque, le souverain posséda même ce droit sur les autres mines métalliques dans lesquelles l’or et l’argent se trouvaient mélangées au métal principal pour une valeur supérieure à celle de ce métal ; mais cette disposition disparut bientôt, car, aux termes d’un acte de la première année de Guillaume et Marie, aucune mine de plomb, étain ou cuivre, ne put être déclarée mine royale, lors même qu’elle contenait de l’argent, et un autre acte de la cinquième année du même règne accorda ce bénéfice aux propriétaires des mines qui déjà avaient le titre de royales : exceptionnellement, cependant, le souverain se réserva de prendre du minerai dans ces mines en payant au propriétaire, dans les trente jours de l’extraction, 16 livres par tonnes pour le
