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Kocr.ns
dégâts matériels occiisioniiés par 1( ; feu quo ])(>ur le dommaj^c résultant du l ;i privation t<italo ou partielle du revenu.
Le taux de la [irinie est Ii- niéuie ([ue celui o\\<^r pour l’assurance de la maison ; il est éliihli sur un ca[)ital rgal au montant du revenu il’une année de l’immeuble.
[/assurance contre la perte des loyers, résultant d’un incendie, n’est généralement acceptée par la Compa^mie que lorsque celle- ci garantit déjà la propriété. 11 en est fait mention suit par avenant, soit dans la police même.
Quelques établissennnts d’assurances ont donné à ce genre de ris(jue le nom d\tsi<urance ronirc le vhôiiuuje ; de fait, ces établissements garantissent aussi bien le propriétaire contre la jierte de ses loyers que les commerçants etles industriels contre le dommage pouvant résulter pour eux de la privation des valeurs détruites ou rendues improductives par l’incendie, l’explosion de la foudre, du gaz et des appareils à vapeur, l/interruplion dans un commerce, une industrie quelconque ]ieut occasionner un réel préjudice, à l’égard duquel il est bon de se prémunir. Ces pertes sont garanties jusqu’à concurrence de 10 p. 100 du capital couvert par l’assu- rance contre l’incendie, quelle que soit la durée du chômage.
Ainsi, s’il s’agit d’un propriétaire, en admettant que la Compagnie garantisse sa maison pour 200 000 francs, elle fixe à 20 000 francs (10 p. 100) le montant du risque de cliùmage, et cette somme, en cas de sinistre, lui est payée pour l’indemniser de la perte de ses loyers, s’il y a interruption de la location, et ce moyennant 20 p. 100 de la prime payée pour le risque d’incendie.
S’il s’agit d’un industriel qui ait fait garantir l’ensemble de son risque pour 400 000 francs, la Compagnie complète son
contrat en assurant 10 p. 100 desdits capi- taux, soit ’»0 000 francs, moyennant égalemi-nt 20 p. ion delà prime versée p(jur l’assurance I)riniipale. Si cette jirime est de SOO francs, par exemple, la Compa ;.’nie exig< ; une prime supplé[nentaire de 100 francs.
l’aisons remanpier, en passant, que !<• m<jt rji(’iiiiiiijc, ici, est pris dans son sens le moins étendu etperd, conséquemment, toute signi- fication d’indemnité adéquate, si nous pou- vons nous exprimer ainsi, payée du fait de l’inaction de l’établissement. C’est un surcroît d’assurance contre l’incendie, si l’on veut, ce n’est pas une garantie directe de chômage au sens réel du mot, puisque la Compagnie ne connaît pas d’avance la durée de ce chômage et l’importance de l’indemnité- (ju’illui faudra payer, le cas échéant. Elle ne fait que limiter sa responsabilité en lixant d’une façon arbi- traire et approximative le chiffre de sa garantie.
El’oene Kucueti.n.
Bibliographie.
Ea matière de bibliographie générale des assurancoK, on peut consulter les ouvrages suivants : Fbasci» Baily (traduit de l’anglais par A. de Coubcy), Théorie des annuiléi viagères et des assurances sur la vie. — Chacito», Lft assurances. — A. dk Coibcy, Essai sur les loii du hiisard. — Emue Domiiov, Théorie mathématique des assuraites sur la vie (2 vol. chez Gaulhier-Villars). — Eur.ÉNE REnoL-L. Transactions viagères. Traité complet des intérêts composés, des annuités viagères et des assurances sur la vie. — Vebsicsv, Du droit en matière d’assurances sur la vie. — Cii. OcDitTTB, Elude juridique iur le C’>ntrat d’assurance contre t’incendie (Librairie des assurances). — Cil. UuMAisB, Du contrat d’assurance sur la vie en droit civil et en droit fiscal iDelaraotte, éditeur, 85, boulevard Saint-Michel ;. — P. Gauvin, Cours d’assurances contre l’in- cendie. — E. CouTEAO, Traité des assurances sur la vie. Doctrine, législation, jurisprudence (Chei Marchai, Billard et Cie, éditeurs, place Dauphine, i7). — Maas, Théorie élé- mentaire des annuités viagères et des assurances sur la vie. — Ghu.n et JoLiAT, Traité des assurances terrestres et des assurances sur la vie. — C. BAziat u’.^L-biuKBT, Théorie élémen- taire des assurances sur la vie et autres opérations via- gères.
R
ROGERS (James Thorold), né en 1823 dans le Hanipshire, fit ses études à l’université d’Uxford et entra dans les ordres. Il desservit pendant plusieurs années une petite paroisse aux jtortes d’Oxford, mais entraîné par son ami Cobden, il quitta l’Église pour l’ensei- gnement universitaire et la politique. Élu en 1802 à la chaire d’économie politique de l’université d’Oxford, il siégea aussi à la chambre des Communes de 1880 à 1886 et mourut en 1891.
Doué d’une rare puissance de travail, Thorold Rogers a publié sur le passé écono- mique et piditique de l’Antrleterre une lon- gue suite de volumes, fruit de longues et persévérantes recherches dans les archives des collèges universitaires d’Oxford. Il con- vient de citer en première ligne sa monu- mentale Histoire de ragriculture et des prix, en six volumes, qui va de 12.ï9 à 1702 ; plus de la moitié de l’ouvrage se compose de listes de prix reproduits en détail et année
ROGER
