exportations paraissent, sur le registre des douanes, l’emporter de beaucoup sur nos importations ; ce qui fait un merveilleux sujet de triomphe pour les politiques subtils qui regardent ce qu’ils appellent la balance du commerce comme l’infaillible mesure de la prospérité nationale.
Toutes les marchandises importées, à moins qu’elles ne jouissent d’une exemption particulière (et ces exemptions ne sont pas très-nombreuses), sont sujettes à quelques droits de douane. Si l’on importe une marchandise qui ne se trouve pas mentionnée dans le livre du tarif, elle est taxée à 4 sch. 9 deniers 9/20 par chaque 20 sch. de sa valeur, sur la déclaration assermentée du marchand qui l’importe, c’est à-dire à cinq subsides ou cinq droits de pondage. Le livre du tarif est extrêmement étendu, et contient l’énumération d’une très-grande multitude d’articles, dont un grand nombre très-peu en usage et, par conséquent, très-peu connus. C’est pour cela qu’il est souvent difficile de décider sous quel article il faut classer une espèce particulière de marchandises et, par conséquent, quel droit elle doit payer. Il y a telles méprises à cet égard qui ruinent quelquefois l’officier de la douane, et il y en a très-fréquemment qui causent beaucoup d’embarras, de frais et de vexations au marchand importateur. Ainsi, sous le rapport de la clarté, de la précision et de la classification, les droits de douane sont fort inférieurs à ceux d’accise.
Pour que la plus grande partie des membres d’une société contribuent au revenu public à proportion de leur dépense respective, il n’est pas nécessaire, à ce qu’il semble, que chaque article particulier de cette dépense se trouve imposé. Le revenu que produisent les droits d’accise passe pour tomber sur les contribuables d’une manière aussi égale que le revenu qui se lève aux douanes, et cependant les droits d’accise ne sont imposés que sur un petit nombre d’articles seulement, d’un usage et d’une consommation plus générale. Beaucoup de gens ont pensé qu’avec un régime bien entendu, les droits de douane pourraient de même être restreints à un petit nombre d’articles seulement, sans aucune perte pour le revenu public, et avec de grands avantages pour le commerce étranger[1].
- ↑ C’est ce qui ne saurait manquer d’arriver parmi nous, le jour où la raison publique aura parfaitement compris la portée du dommage causé à la richesse des nations par le système des douanes. A. B.
