le reste de la tenue se passe conformément ans articles de première instance.
Art. 412. — Dans le cas où l’accusé est déclaré non coupable, le Président prononce immédiatement sa réintégration dans ses droits maçonniques.
Art. 413. — Si l’accusé est déclaré coupable, le Président confirme le jugement, mais la Chambre d’Appel conserve le droit de modifier la durée de la peine. Le vote sur la durée de la peine a lieu alors conformément à l’art. 383.
Art. 414. — Aussitôt après le prononcé du jugement d’appel, la Chambre d’Appel devra, par les soins de son Président et dans les quarante-huit heures, en faire la signification au membre objet des poursuites, puis, dans la huitaine, transmettre cet acte de notification et toutes les pièces à l’appui au Suprême Conseil.
Art. 415. — Le Suprême Conseil aura le droit de vérifier la procédure et de casser le jugement, dans le cas où les Règlements Généraux n'auraient pas été observés. Il soumettra de nouveau l’affaire à la Grande Loge Centrale, toutes Sections réunies, dont la décision, rendue en la forme précédente, est définitive.
Art. 416. — Toute sentence maçonnique est secrète ; il est, sous peine d’exclusion du Rite, défendu d’en parler hors des Temples Maçonniques[1].
Art. 417. — Lorsqu’un Atelier est averti que le Très Puissant Souverain Grand-Commandeur, le Lieutenant Grand-Commandeur ou le Suprême Conseil en corps se présente pour le visiter, neuf Frères portant des Étoiles, précédés de deux Maîtres des Cérémonies, dont l’un porte sur un coussin le maillet du Président et le glaive, vont le recevoir à la porte du Temple ; le Président prononce une allocution, puis le Très Illustre Visiteur est conduit à l’Orient. Tous les Frères debout, à l’Ordre, glaive en main, forment la voûte d’acier, et les Surveillants, restés à leur place, font
- ↑ Encore un joli mensonge que cet article-là, soit dit en passant ! Les sentences maçonniques sont publiées dans les journaux spéciaux de la secte d’abord, et ensuite les maçons qui écrivent dans les journaux républicains vendus au public profane les reproduisent et les commentent. Cela est d’un usage constant.
