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TRAITÉ DE VERSAILLES (1919)

Açores—New-York (1) : de Fayal à New-York ;

Açores—New-York (2) : de Fayal à la longitude d’Halifax ;

Ténériffe—Monrovia : du large de Ténériffe au large de Monrovia ;

Monrovia—Lomé :

Du point défini par lat : 2° 30′ N. ;
long. : 7° 40′ O. de Greenwich ;
Du point défini par lat : 2° 20′ N. ;
long. : 5° 30′ O. de Greenwich ;
Et du point défini par lat : 3° 48′ N. ;
long. : 0° 00′,
jusqu’à Lome.

Lomé—Duala : de Lomé à Duala ;

Monrovia—Pernambouc : du large de Monrovia au large de Pernambouc ;

Constantinople—Constantza : de Constantinople à Constantza ;

Yap—Shangaï, Yap—Guam et Yap—Menado (îles Célèbes) : de l’île Yap à Shanghaï, de l’île Yap à l’île Guam et de l’île Yap à Menado.

La valeur des câbles ou des portions de câbles ci-dessus mentionnés, en tant que ceux-ci constituent des propriétés privées, ladite valeur calculée sur la base du prix d’établissement et diminuée d’un pourcentage convenable pour dépréciation, sera portée au crédit de l’Allemagne, au chapitre des réparations.


SECTION II. — Dispositions particulières.


Art. 245. — Dans les six mois qui suivront la mise en vigueur du présent traité, le Gouvernement allemand devra restituer au Gouvernement français les trophées, archives, souvenirs historiques ou œuvres d’art enlevés de France par les autorités allemandes au cours de la guerre de 1870-1871 et de la dernière guerre, suivant la liste qui lui en sera adressée par le Gouvernement français, et notamment les drapeaux français pris au cours de la guerre de 1870-1871, ainsi que l’ensemble des papiers politiques pris par les autorités allemandes le 10 octobre 1870, au château de Cerçay, près Brunoy (Seine-et-Oise), appartenant alors à M. Rouher, ancien ministre d’État.


Art. 246. — Dans les six mois qui suivront la mise en vigueur du présent traité, l’Allemagne devra restituer à Sa Majesté le roi du Hedjaz le Koran original ayant appartenu au