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Page:Traité de paix entre Sa Majesté le Roi de Suède d'une part et Sa Majesté le Roi de Dannemarc, de l'autre, fait et conclu à Kiel le 14 Janvier 1814.djvu/16

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1o. Que le Duché de Schleswig, y comprise la place de Fredrics-Ort, sera évacué par les troupes Alliées, immédiatement après la signature du présent Traité.

2o. Que les troupes alliées commenceront, dès lors, à évacuer successivement le Duché de Holstein, à l’exception de celles, appartenantes au corps de blocus devant Hambourg, de sorte qu’immédiatement après l’échange des ratifications du présent Traité, tout le Duché sera évacué par les troupes alliées, et remis à celles de Sa Majesté le Roi de Dannemarc.

3o. Que la place de Glückstadt sera évacuée et remise aux troupes de Sa Majesté le Roi de Dannemarc, immédiatement après l’échange des ratifications de ce Souverain au présent Traité, contre les ratifications provisoires de Son Altesse Royale le Prince Royal de Suède, en attendant celles de Sa Majesté le Roi de Suède.

4o. Que par suite des relations d’amitié rétablies entre les deux puissances, les troupes suédoises, qui resteront dans le Duché-de Holstein, jusqu’à l’époque de son évacuation, payeront comptant, pendant cet intervalle, toutes leurs subsistances, d’après une convention particulière à conclure, à cet effet, avec les autorités danoises. Elles ne pourront toutefois pas se refuser, à prêter toute aide et assistance aux troupes et à fournir à leurs besoins, tout comme celles-ci ne pourront faire aucune réquisition directe aux habitans, de quelque nature que ce soit.

5o. Qu’immédiatement après la signature du présent Traité, les troupes suédoises entreront en Norvège, et occuperont les places forte qui s’y trouvent.

Sa Majesté le Roi de Dannemarc S’engage de donner les ordres nécessaires à cet effet, de la manière plus spécialement énoncée dans l’article suivant.