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- tarif douanier Benelux, par périodes d'un an et sous réserve de révision de trois mois en trois mois, par les gouvernements des pays du Benelux, en accord...125 octet (7 437 mots) - 20 juillet 2022 à 18:42
- mot signifioit autrefois un tombereau, & vient comme croit Ménage, de benellus, diminutif de benna, qui est un mot celtique, signifiant une espèce de...372 octet (179 mots) - 7 février 2013 à 14:16
- sous réserve des dispositions prises dans le cadre de l’Union économique Benelux ou, selon le cas, de la Communauté européenne. Dans tous les domaines concernant...131 octet (4 710 mots) - 31 mai 2023 à 15:34
- mot signifioit autrefois un tombereau, & vient comme croit Ménage, de benellus, diminutif de benna, qui est un mot celtique, signifiant une espèce de...493 octet (12 994 mots) - 2 février 2013 à 17:28
- cet ajout se lit comme suit: «. . . aux importations dans les pays du Benelux de marchandises originaires et en provenance du Suriname et des Antilles...252 octet (29 486 mots) - 21 juillet 2022 à 11:10
- énumérées à la liste E; lorsque pour ces produits le tarif des pays du Benelux comporte un droit n'excédant pas 3 %, ce droit est porté à 12 % pour le...945 octet (26 111 mots) - 29 juillet 2022 à 08:55
- énumérées à la liste E; lorsque, pour ces produits, le tarif des pays du Benelux comporte un droit n'excédant pas 3 %, ce droit est porté à 12 % pour le...231 octet (45 242 mots) - 29 juillet 2022 à 11:16