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Apparence
Essayez avec cette orthographe : darien
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- y ait aucune libéralité ; il y a, par exemple, la dation en payement, la dation de tuteur. Dation en payement, appellée chez les Romains datio in solutum...342 octet (453 mots) - 27 mai 2012 à 18:24
- celle-ci est gratuite, au lieu que la dation consiste à donner quelque chose, sans qu’il y ait aucune libéralité. Dation de Tuteur, dation en payement...341 octet (81 mots) - 13 janvier 2021 à 21:10
- quatre sortes de dations faites à l’occasion d’un mariage : tirhatou, biblou, cheriqtou, noudounnou. I. La tirhatou est une dation faite par le fiancé...87 octet (862 mots) - 9 novembre 2017 à 17:06
- Mallet L’Encyclopédie, 1re éd. 1751 (Tome 4, p. 642-643). ◄ DATION DATIVE ► dictionaryL’Encyclopédie, 1re éd.Mallet1751VTome 4Diderot - Encyclopedie...389 octet (157 mots) - 19 juin 2012 à 07:19
- Jésuites et imprimeurs de Trévoux Dictionnaire de Trévoux 1771 (3, p. 111). ◄ DATION DATIVE ► dictionaryDictionnaire de TrévouxJésuites et imprimeurs de...343 octet (182 mots) - 13 janvier 2021 à 21:10
- imprimeurs de Trévoux Dictionnaire de Trévoux 1771 (3, p. 110-111). ◄ DATIER DATION ► dictionaryDictionnaire de TrévouxJésuites et imprimeurs de...339 octet (313 mots) - 13 janvier 2021 à 21:10
- DALMATE. ― DANGER. pages 91 à 100 DANGEREUSEMENT. ― DATIF. pages 101 à 110 DATION. ― DÉBAUCHER. pages 111 à 120 DÉBAUCHEUR. ― DÉCAPROTE. pages 121 à 130 DÉCARGIRE...6 kio (632 mots) - 10 janvier 2021 à 12:59
- d’aliénations, telles que le bail à cens ou emphytéotique, le bail à vente, la dation en payement, &c. mais communément l’on n’entend par le terme de vente que...437 octet (2 644 mots) - 26 novembre 2013 à 13:10
- ferait bon montrer les laquais et les maîtres, la véritable association dation de malfaiteurs : chèques, chroniques et fonds secrets… On souffre du silence...148 octet (1 300 mots) - 16 mars 2020 à 18:27
- DARUGA DASSEN-EYLANDE ou ISLE DES DAIMS DASSERI DATAIRE DATE DATERIE DATIF DATION DATISME DATIVE DATTE DATURA ou STRAMONIUM DAUBE DAUCUS DAUGREBOT DAVID DAVIDIQUES...56 kio (3 469 mots) - 17 décembre 2015 à 00:34
- porter aux oreilles du Monde que le mystère auguste de la féconsULAM11·s 149 dation d’Isis venait d’étre consommé. Et le retentissement aigu de l’airain mélodieux...292 octet (1 490 mots) - 20 mai 2010 à 21:12
- antiquo igitur quatuor sunt in amore gradus distincti : Primus, in spei datione consistit. Secundus, in osculi exhibitione. Tertius, in amplexus fruitione...113 octet (580 mots) - 1 mai 2023 à 16:53
- matiere de namps, & des oppositions qui se mettent pour iceux namps, de dations de tutelle & curatelle de mineurs, de faire faire les inventaires de leurs...357 octet (1 827 mots) - 26 novembre 2013 à 14:12
- DASSERI DASYME DATAINO DATAIRE DATE DATER DATERIE DATHEMAN DATIER DATIF DATION DATISME DATIVE DATTE DATTIBES DATTIER DATILLE DATURA DAVANTAGE DAUBE DAUBER...50 kio (2 908 mots) - 20 avril 2024 à 10:05
- autre contrat équipollent à vente ; tels que le bail à rente rachetable, la dation en payement, l’adjudication par decret. Il n’a point lieu dans les mutations...397 octet (5 618 mots) - 21 novembre 2013 à 13:26
- gratuite, au lieu que la dation consiste à donner quelque chose, sans qu’il y ait aucune libéralité. Dation de Tuteur, dation en payement DATISME. s. m...501 octet (12 198 mots) - 10 janvier 2021 à 08:17
- alienandis vel supponendis. Aux institutes les titres de curatoribus ; de satis datione tutorum vel curatorum ; de excusatione tutorum vel curatorum ; de suspectis...350 octet (3 698 mots) - 17 juin 2012 à 12:43
- DARUGA DASSEN-EYLANDE ou ISLE DES DAIMS DASSERI DATAIRE DATE DATERIE DATIF DATION DATISME DATIVE DATTE DATURA ou STRAMONIUM DAUBE DAUCUS DAUGREBOT DAULIES...37 kio (2 043 mots) - 23 novembre 2014 à 15:52
- Edward Braynes, de Birmingham, assassin du colonel Bories et de sir James dation de Clafton-Castle, commissaire du métropolitan-police, avait joué la tragédie...172 octet (3 194 mots) - 2 juin 2011 à 09:02
- tit. I, c. xvii, art. 7). Saint Antonin vise, non seulement le cas de dation en paiement, mais même le cas de paiement proprement dit et convenu d’avance...110 octet (3 605 mots) - 18 août 2017 à 04:24