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- Fascicule Juridiction - Justice bookEncyclopédie anarchisteCollectifLa Librairie internationale1925-1934ParisVtome 2Fascicule Juridiction - JusticeFaure...130 octet (18 115 mots) - 27 janvier 2019 à 16:47
- René Worms La Juridiction des prises Revue des Deux Mondes, 6e période, tome 30, 1915 (p. 90-115). journal6e périodeLa Juridiction des prisesRené Worms1915ParisCtome...301 octet (9 638 mots) - 28 mars 2021 à 11:01
- 2013. PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE relatif à la responsabilité juridictionnelle du Président de la République et des membres du Gouvernement, (Renvoyé...253 octet (1 009 mots) - 22 mai 2023 à 06:42
- * JURIDICTION I. Nature de la juridiction JURIDICTION II. Existence de ce pouvoir dans l'Eglise JURIDICTION III. Les divisions de la juridiction ecclésiastique ...272 octet (1 308 mots) - 3 janvier 2023 à 20:35
- de 1918) De la liberté de la presse, 1923 Manuel de la Cour d’appel, juridiction civile : organisation, compétence, procédure, 1941 Contes et Propos divers...1 kio (127 mots) - 10 mai 2023 à 21:10
- de Juridiction contentieuse, ils ne sont Juges que de la ligne de compte. On distingue deux sortes de Juridictions ecclésiastiques ; la Juridiction contentieuse...363 octet (241 mots) - 15 novembre 2020 à 17:02
- Montesquieu Garnier, 1777 CHAPITRE XLI. Flux & reflux de la juridiction ecclésiastique & de la juridiction laye. La puissance civile étant entre les mains d’une...417 octet (559 mots) - 2 décembre 2010 à 11:47
- instances constitutionnelles indépendantes ► Chapitre V : Du pouvoir juridictionnel bookConstitution tunisienne de 2014 (traduction du tunisien)Gouvernement...146 octet (1 916 mots) - 6 octobre 2016 à 14:04
- JUGES JUGES CONSULAIRES (Suppl.) JURIDICTION ADMINISTRATIVE JURIDICTIONS CIVILES, COMMERCIALES ET CRIMINELLES JURIDICTIONS CIVILES, CRIMINELLES, etc (Suppl...1 kio (129 mots) - 29 décembre 2017 à 11:08
- Les Notaires du Châtelet dépendent de cette Juridiction. Le sceau du Châtelet est attributif de Juridiction ; en sorte que quiconque est obligé en vertu...370 octet (571 mots) - 28 septembre 2020 à 16:09
- de la Barre Saint-Merri. Cette dénomination venait sans doute de la juridiction temporelle que les chanoines de Saint-Merri y faisaient exercer. Les...463 octet (547 mots) - 28 juin 2017 à 20:08
- pertinens. Juridiction correctionnelle. Cela ne seroit point matière de la juridiction correctionnelle. Il y a des fautes soumises à la juridiction correctionnelle...363 octet (74 mots) - 7 décembre 2020 à 14:30
- NOUVEAU MÉMOIRE sur le petit morceau de terre nommé la perrière, de la juridiction du roi, situé près du lac de genève, aux confins du pays de gex et du...263 octet (372 mots) - 7 juillet 2017 à 10:22
- Bolland, T. I. Anastase le Bibliothécaire appelle l’exemption de la juridiction du Patriarche, Autocéphalie, Autocephalia. 5o On a appelé Acéphales,...340 octet (479 mots) - 15 février 2013 à 12:53
- les prétentions opposées de deux missions voisines, relativement à la juridiction sur telle ou telle chrétienté. La seconde remarque à faire, est qu’on...645 octet (1 041 mots) - 18 décembre 2010 à 06:17
- Trévoux, 1771, II.djvuDictionnaire de Trévoux, 1771, II.djvu/5984 COUR-LAYE. s. f. C’est une Juridiction séculière opposée à la Juridiction Ecclésiastique....359 octet (47 mots) - 9 décembre 2020 à 21:15
- Le sceau du Châtelet de Paris est attributif de juridiction ; c’est-à-dire que c’est à cette juridiction qu’appartient la connoissance de l’exécution des...354 octet (80 mots) - 3 février 2013 à 22:18
- en ce sens. ☞ Conflit de Juridiction, terme de Jurisprudence. Contestation entre les Officiers de différentes Juridictions qui prétendent respectivement...370 octet (216 mots) - 25 octobre 2020 à 16:20
- donnoient les Grecs à certains Archevêques qui étoient exempts de la juridiction des Patriarches, qui ne leur étoient point soumis. Tel étoit l’Archevêque...355 octet (245 mots) - 3 février 2013 à 23:00
- préalablement au Greffe de la Cour une déclaration par laquelle il accepte la juridiction de la Cour conformément à la Charte des Nations Unies et aux conditions...317 octet (536 mots) - 3 février 2019 à 11:48