Utilisateur:Hégésippe Cormier/misc
Contributions diverses[modifier]
- Lettres d’anoblissement accordées à Jehanne la Pucelle et à sa famille
- Sentence de réhabilitation de Jehanne la Pucelle
- Déclaration du Roy du 9 avril 1736
- Dépositions de Balthazar Sapel, cocher et postillon du comte Axel de Fersen, les 24 et 25 juin 1791
- Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens
- Décrets de la Convention nationale signifiés à Louis Capet, dernier roi des Français, le 20 janvier 1793
- Procès-verbal de l'inhumation de Louis Capet, le 21 janvier 1793
- Décret du 17 septembre 1793 relatif aux gens suspects
- Rapport sur le calendrier républicain
- Rapport du 5 nivôse an II sur les principes du Gouvernement révolutionnaire
- Discours du Chef Seattle en 1854
- Traité préliminaire de paix du 26 février 1871
- Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l’État
- Appel de Cochin - 6 décembre 1978
- Loi n° 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives
- Législation et réglementation françaises sur le nom d’usage
- Intervention de Nicolas Sarkozy sur la préparation du « Grenelle de l'environnement » - 21 mai 2007
- Proclamation du « gouvernement provisoire » irlandais – 1803
- Plaidoyer du procureur général contre Robert Emmett – 1803
- Traité de Tolentino (1797)