Fichier:Houssaye - Poésies complètes de Arsène Houssaye, 1850.djvu

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Description

Poésies complètes de Arsène Houssaye

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Auteur



Autres noms	Nom de naissance : François Arsène Housset; pseudonyme : Alfred Mousse; Arsene Houssaye; Arsène Housset
Description	écrivain ou écrivaine, poète ou poétesse, critique littéraire, journaliste et collectionneur ou collectionneuse d'œuvres d'art français
Date de naissance / décès	28 mars 1814	26 février 1896
Lieu de naissance / décès	Bruyères-et-Montbérault	8e arrondissement de Paris
Autorité	: Q705210 VIAF: 51690988 ISNI: 0000000448833415 ULAN: 500319720 SUDOC: 02692546X BNF: 119078075 WorldCat

Titre

Poésies complètes de Arsène Houssaye

Éditeur de publication

Charpentier

Description

Français : Poésies complètes de Arsène Houssaye

Langue

français

Date de publication

1850

Source

Cette image provient de la bibliothèque en ligne Gallica sous l'identifiant ARK bpt6k5530061q

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C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1931.

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L’auteur est mort en 1896 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1931.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1931.

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]

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