Aller au contenu

Fichier:Traité sur l’Antarctique.djvu

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
La bibliothèque libre.
Lien vers la page d’index
Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine (1 728 × 2 339 pixels ; taille du fichier : 137 kio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 3 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
English: Antarctic Treaty
Français : Traité sur l'Antarctique signé le ler décembre 1959
Date
Source Légifrance
Auteur Direction des Journaux officiels

Conditions d’utilisation

Public domain
Ce document est une reproduction d’un texte officiel (loi, règlement, etc.) publié au Journal officiel de la République française. Il n’est donc couvert par aucun droit d’auteur.
Note : Les personnes qui feraient des travaux dérivés de ce document devraient faire attention, en fonction des lois locales, à ce que leur travail dérivé ne puisse pas être considéré comme un faux document officiel, en raison de contraintes légales non liées au droit d'auteur.

English | français | italiano | македонски | русский | +/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel4 décembre 2009 à 14:55Vignette pour la version du 4 décembre 2009 à 14:551 728 × 2 339, 3 pages (137 kio)Grondin{{Information |Description={{en|1=Antarctic Treaty}} {{fr|1=Traité sur l'Antarctique signé le ler décembre 1959}} |Source=[http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19611206&numTexte=&pageDebut=11211&pageFin= Légifrance] |Au