Fichier:Traité sur l’Antarctique.djvu
Lien vers la page d’index
Taille de cet aperçu JPG pour ce fichier DJVU : 443 × 600 pixels. Autres résolutions : 177 × 240 pixels | 354 × 480 pixels | 567 × 768 pixels | 756 × 1 024 pixels | 1 728 × 2 339 pixels.
Fichier d’origine (1 728 × 2 339 pixels ; taille du fichier : 137 kio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 3 pages)
Description
| Description |
English: Antarctic Treaty
Français : Traité sur l'Antarctique signé le ler décembre 1959 |
| Date | |
| Source | Légifrance |
| Auteur | Direction des Journaux officiels |
Conditions d’utilisation
|
Ce document est une reproduction d’un texte officiel (loi, règlement, etc.) publié au Journal officiel de la République française. Il n’est donc couvert par aucun droit d’auteur.
Note : Les personnes qui feraient des travaux dérivés de ce document devraient faire attention, en fonction des lois locales, à ce que leur travail dérivé ne puisse pas être considéré comme un faux document officiel, en raison de contraintes légales non liées au droit d'auteur.
|
 |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 4 décembre 2009 à 14:55 |  | 1 728 × 2 339, 3 pages (137 kio) | Grondin | {{Information |Description={{en|1=Antarctic Treaty}} {{fr|1=Traité sur l'Antarctique signé le ler décembre 1959}} |Source=[http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19611206&numTexte=&pageDebut=11211&pageFin= Légifrance] |Au |
Utilisation du fichier
Les 5 pages suivantes utilisent ce fichier :