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et de la raine des Ules, la population s éparpilla dans les lieux élevés et ; forma cette foule i u— petits lia ineaux, qui bientôt, pour s’entr aider, s’inféodèrent.1 une commune centrale, D< la propriété et dt t primitives, 5 i*i. p 280. » >n connatl plusieurs règle ts archaïques qui organisaient pour le mieux l’ex ploitntion des communaux. Les terres arables étaient partagées périodiquement pour que chaque famille eut —.on loi ; en outre, les habitants exerçaient cet tains droits de jouissance, non seulement sur les biens des communes, mais même —-m ceux des particuliers. Par exemple, la servitude >li pascuo consiste à mener le bétail sur le pâturage communal ou même sur les terres des particuliers à certaines époques et après la récolte ni les champs ont été emblavés ; c’est la vaine pflture. 1 1 servitude 41 legnare, legnatieo, donne aux usagers le droit de ramasser le bois mort, même parfois de se procurer du bols do chauffage et de construction, el surtout de mener paître le bétail dans les forêts. La servitude dt aaninart permet aux ayants droit de semer et de récolter iln blé, non seulement sur les terres communales, mais aussi sur les propriétés privées à Inter villes déterminés. //>/<L. p. On observe des coutumes analogues en France, en Angleterre, en Belgique, en Hollande, en Allemagne. ins historien-, de la féodalité introduisent parfois, contre la vérité, cette Idée que l’usage des communaux était une concession du souverain, propriété semblant liée à souveraineté. Mais I.ovseau. énuniéraiil les
droicts profitables des seigneuries, exclut les communes et usages, c’est-à-dire les prairies ou Ixiis délais l’ancienneté à la commune des habit ans d’une ville ou village, quia smit proprie unioersilatis ». Traité leigneuries, e. xii. n. 120. C’est par voie de fait et usurpation que eette vérité fut méconnue. La noblesse dépensière et besogneuse, à partir du w’et du xt sièele surtout, s’empara des communaux. Le plaisir noble par excellence, la chasse, a aussi entraîné la disparition de nombreux communaux, transformés en forêts. En Angleterre spécialement, le principe féodal, appliqué d’une manière plus absolue qu’en France par
onquérants, devait aboutir au régime des latifunitia ; par ailleurs, le recul de l’agriculture, le dévelop nt de l’industrie lainière et de l’élevage du mouton, la désertion des campagnes, tirent disparaître
roup de communaux, transformés en prairies d’élevage ou de plaisam
— ordonnances royales en France, autant pour limiter la puissance féodale que pour favoriser les communes, interdirent ces usurpations et autorisèrent maintes fois les habitants a rentrer en possession de leurs biens communaux. La Révolution française suivit d’abord l’exemple des rois : mais, sons l’influence des
philosophiques régnantes, elle s’efforça de répartir aussitôt eu petites propriétés individuelles les < uni munaux a peine récupérés. En vertu de la loi du 10 juin 17’.’3. les biens communaux furent partagés par souvent a vil prix, entre les habitants de la commune. Malgré tout, plusieurs communes ont conservé en France jusqu’à ce jour d’importantes propriétés à commun. On en cite, dans les Vosges, qui, non
des de dégrever leurs habitants de toute impo ou taxe municipale, répartissent entre eux le produit des coupes et des ventes de DOIS eflect liées
la forêt communale. S’il est rai. enfin, que le mouvement municipal s’esl développé dans les a mentions urbaines pour assurer et promouvoir la liberté du commerce et ae l’industrie, il n’est pas moins ! re que le mouvement municipal s’est déclen développé et a survécu dans les campagnes, en vue d’assurer la gestion des biens communaux. D’ailleurs, il sullit d’observer, sous la formule du la réalité juridiqi île, pour voir que
l’idéal abstrait <t en quelque >orte hue. 01c de la pro priété quirituire, essentiellement individualiste, est
loin de régner sans partage dans notre civilisation mu
derne, La tradition juridique a conserve, les nécessités de la vie sociale ne cessent d’inspirer de multiples dis positions qui tempèrent la libelle individuelle, en
principe absolue, reconnue au propriétaire. Les règles
de fond et de forme Imposées a certains actes Impoi
t. mis. notamment eu matière de donation, de tutelle, de succession, de contrat « le mariage, visent a garantir
les intérêts familiaux. Notons toutefois quc ces me
sures protectrices oui été conçues eu fonction d’une économie que dominait la propriété foncière. Aujoui d’hui, la richesse s’est dématérialisée ; les valeurs ou titres de crédit donnent à la propriété, avec une reniai quable fluidité, le moyen d’éluder la plupart des pics criptions légales. Il est certain que le législateur ne manquera pas. si ce n’est déjà fait, d’édicter des près criptions nouvelles, mieux adaptées aux formes 1110 dénies, particulièrement fuyantes, de la propriété. Quant a l’intérêt public, un interventionnisme de plus en plus accusé, surtout dans la plus récente évolution sociale, s’efforce d’y pourvoir. Nombre de pratiques devenues courantes, telles que le dosage savant de la progressivité fiscale, le moratoire ou même l’abolition des dettes privées, certaines législations des loyers, la faillite directe de l’État ou diverses formes de faillite plus discrète connue l’inflation, la dévalorisation des monnaies, la conversion des rentes, certaines tendances protectionnistes, etatistes, sv ndicalistes, toute la létfis lation sociale enfin, conspirent manifestement à enfer mer la propriété privée dans un réseau de plus en plus serré et même à modifier arbitrairement la réparti tion individuelle de la richesse en vue du bien supérieur de la collectivité. > Cf. Précis de sociologie, Mar seille, 1934 p. 2 : 5’.).
Il n’est pas question, certes, d’approuver tout ce qui se fait pour cette seule raison que cela se fait ; mais le rapide coup d’reil que nous avons jeté sur les princi paux faits de propriété suffit à nous montrer tout ce qu’il v a d’arbit raire dans la courbe d’é vol ut ion imaginée par les socialistes ou par les adeptes du SOC-iolOgisme. Il est taux de dire que la propriété évolue nécessaire ment du collectivisme absolu à un individualisme coin plet, ou vice versa. En réalite, elle n’évolue pas selon une formule aussi simple. L’individuel et le social, a des degrés divers, s’y retrouvent toujours ; c’est leur dosage relatif qui varie sans cesse. Il est aussi faux de dire que la propriété traverse les âges, immuable comme une idée pure ou comme la formule d’une définition géométrique. Il est vrai que la propriété montre par tout et toujours une si met me essentielle identique. mais cette structure est complexe. On y voit conslain ment combinés un pouvoir individuel de libre disposition, l’exercice d’une fonction familiale et enfin l’accomplissement de devoirs sociaux plus larges que ceux (le la famille. I)e ces I rois éléments, c’est l’un ou l’an 1 1 qui domine ou qui passe au second plan, selon les cil constances ; mais nul ne s’impose jamais au poinl d’éliminer complètement l’un (h s deux autres. Et, par ailleurs, tout excès dans un sens provoque, par une sorte
le logique interne, une réaction proportionnée. Par la le fait social de la propriété rappelle le comportement
d’un Organisme naturel, ass, / souple pour s’adapter
sans dommage aux conditions de vie changeantes qui lui sont offertes, mais assez constant et identique à lui même pour ne perdre aucun de ses traits spécifiques Ibid., p. 239-240.
L’observation impartiale des laits nous autorise
donc à écarter les objections que le socialisme et le
sociologisme, en vertu de leurs conceptions évolution
nisles. opposent a la notion traditionnelle de propriété
Nous n’insisterons pas davantage sur ces erreurs, qui
