L’acte d’abolition de l’esclavage ne contient pas moins de soixante-six articles, la plupart très-développés : c’est tout un code, et ce code ne devait être obligatoire que dans son esprit. Une certaine latitude était donc laissée à chaque colonie pour en adapter les dispositions à sa situation particulière. Toutefois, il convenait d’en déterminer le sens dans son application aux conditions jugées communes à la société coloniale.
Ordre en conseil du 19 octobre 1833.En conséquence, un projet d’ordre en conseil, rendu le 19 octobre 1833, fut adressé aux gouverneurs.
Ce projet d’ordre en conseil embrassait toute l’économie de l’acte d’abolition du 28 août 1833, de maniera à faciliter, par des dispositions réglementaires, la transition de l’esclavage à la liberté, en ménageant l’intérêt inséparable des personnes et des biens, des colonies et de la métropole.
Le texte de cet ordre cet ordre en conseil, intégralement reproduit dans la troisième partie du précèdent volume (pages 186 à 217), se divise en douze chapitres, sous les titres :
sellement adopté dans le Royaume-Uni. On le retrouve dans les ateliers publics et privés, dans les institutions de charité et jusque dans le recrutement de la flotte.
