& ſut-tout d’une élection ſolennelle par laquelle elle termineroit ſes fonctions[1]
- ↑ On pourra ſuivre la méthode ſuivante. J’obſerverai
qu’elle n’eſt bonne que pour une préſentation
& non pour une nomination, pour former une liſte
d’éligibles & non pour élire, & qu’elle ſuppoſe que le
nombre des électeurs eſt très-grand, & que celui des
places pour leſquelles il s’agit de déſigner eſt très-petit,
1o. Chaque votant écriroit ſur une liſte autant de noms qu’il y a des places auxquelles cette préſentation donne un droit excluſif, huit, par exemples ; s’il y a huit places de Miniſtres, ſix, s’il y en a ſix. Ler perſonnes écrites ſur cette liſte ſeront ſeules ſuſceptibles d’un ſecond ſcrutin.
2o. On dreſſeroit une liſte imprimée de ces noms, auxquels on attacheroit des numéros. Les liſtes feroient diſtribuées aux Électeurs qui y marqueroient un nombre de noms égal à celui qui eſt néceſſaire pour compléter la liſte des éligibles ; mais ce nombre ne pourroit dans aucun cas être plus de quatre fois celui des places, que les Éligibles peuvent ſeuls remplir, 32 par exemple, s’il y a huit Miniſtres, 24, s’il y en a ſix.
3o. Si le nombre de noms à placer ſur la liſte des Éligibles eſt plus que quatre fois celui des places ; on fera ſucceſſivement ſous la même forme deux ou trois élections ; mais le premier ſcrutin ſera commun pour toutes.
