PIÈCES JUSTIFICATIVES
NUMÉRO 1
Il est intéressant de voir, en regard des impôts anciens et abolis, le relevé des impôts que le vin paye aujourd’hui. On lit dans le Moniteur universel du 13 septembre 1869 :
« Le Progrès de Lyon a fait un curieux relevé de ce que paye d’impôt le vin. Le voici :
« 1. Impôt au profit de l’État, sous le titre de contribution foncière ;
« 2. Impôt au profit de l’État, sous le titre de passavant, exigible chaque fois qu’un propriétaire fait transporter du vin d’une de ses caves dans une autre ;
« 3. Impôt au profit de l’État, sous le titre d’acquit-à-caution, chaque fois que du vin est transporté dans un entrepôt ;
« 4. Impôt au profit de l’État, sous le titre de droit de congé, chaque fois que du vin est vendu à un particulier pour la consommation de sa maison ;
« 5. Impôt au profit de l’État, sous le titre de droit de détail, quand le vin est vendu par les débitants ;
« 6. Impôt au profit de l’État, sous le nom de licence, payable par le marchand en gros, qui a droit d’entrepôt ;
« 7. Impôt au profit de l’État, sous le nom de licence, payable par les débitants, pour droit d’entrepôt ;
