Page:Dubos - Histoire critique de l'établissement de la monarchie françoise dans les Gaules, Tome II, 1742.djvu/420

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Titus. Quand on fait attention à ces évenemens, il semble que la couronne imperiale ait été héreditaire.

Enfin d’autres évenemens semblent prouver que cette couronne fut élective. Je n’entends point parler des proclamations d’empereur faites dans des camps révoltés. Ce qui se passe durant une rébellion, ne fait point loi dans le droit public d’une monarchie, j’entends parler de ce qui s’est passé dans plusieurs mutations paisibles de souverains, de ce qui s’est fait dans Rome par le concours de tous les citoyens. Nerva après la mort de Domitien, et Pertinax après la mort de Commode, furent élus et instalés comme le sont les souverains électifs. Quand le Sénat eut appris la mort des Gordiens Afriquains, il ne proclama point empereur Gordien Pie, qui auroit été leur successeur de droit, si la couronne impériale eût été pleinement héreditaire. Le Sénat élut pour regner en leur place, Balbin et Pupien. Ce ne fut que quelques jours après leur installation que le jeune Gordien fut proclamé César, et qu’il fut ainsi déclaré leur successeur, sans égard aux enfans que ces deux empereurs pouvoient laisser.

Enfin je crois qu’un jurisconsulté interrogé sous le regne d’Augustule touchant le genre dont étoit la couronne impériale, n’auroit pû donner une réponse bien positive. L’usage ne prouvoit rien, parce qu’il n’avoit jamais été uniforme ni constant ; et d’un autre côté, il n’y avoit point de loi génerale écrite, qui statuât sur ce point de droit public. Il y a bien dans le droit Romain plusieurs loix qui statuent sur l’étendue du pouvoir donné à chaque empereur par la Loy royale, par la loy particuliere qui se faisoit pour instaler le nouveau prince ; mais je n’y en ai point vû qui décide en général et positivement, si la couronne étoit patrimoniale, héreditaire ou élective. Dès qu’alors il n’y avoit point encore de loi de succession certaine dans l’empire Romain qui subsistoit depuis quatre siécles, on ne doit pas être surpris que celle du royaume des Francs n’ait point été parfaite dès l’origine de la monarchie.