Page:Dubos - Histoire critique de l'établissement de la monarchie françoise dans les Gaules, Tome II, 1742.djvu/511

La bibliothèque libre.
Cette page n’a pas encore été corrigée

Romains et de Barbares de differentes nations ? Je l’ignore, et même je ne nierois pas qu’ils ne fussent presqu’aussi anciens, du moins dans plusieurs cités, que leur réunion à notre monarchie.

Nous avons déja observé plusieurs fois, que dans les cas où les monumens litteraires de nos antiquités ne nous apprennent point assez distinctement ce qui se pratiquoit en certaine occasion dans la monarchie Françoise, la raison vouloit que nous jugeassions de l’usage qui s’y observoit en ce cas-là, par l’usage observé en même cas dans les royaumes, que les Gots et les autres Barbares avoient établis durant le cinquiéme siécle, sur le territoire de l’empire d’Occident. Or nous allons voir que la précaution que Theodoric, roi des Ostrogots, avoit prise pour empêcher que dans les procès, entre personnes de differentes nations, les parties eussent à souffrir de la prédilection des juges pour leur propre nation, revient à peu près à l’expédient dont nous avons imaginé qu’on pouvoit se servir alors dans le royaume des Francs. Voici le contenu de la formule des lettres que ce prince adressoit aux Romains d’une de ses provinces, lorsqu’il y envoyoit un Ostrogot, pour y administrer la justice aux Ostrogots qui s’y trouvoient établis.

Etant informé que par un effet de la Providence, plu sieurs Ostrogots se trouvent domiciliés dans votre district, nous avons cru nécessaire d’y envoyer un tel en qualité de Comte. C’est un Sujet dont le bon caractére nous est connu, & qui conformément à nos Edits, prononcera sommairement sur toutes les contestations qui surviendront entre un Ostrogot & un Ostrogot. Pour celles qui pourront naître entre un Ostrogot & un Romain, il ne les décidera qu’en prenant pour second Juge, un Romain homme sage & prudent. Quant aux procès où les deux Parties seront des Romains, ces procès seront terminés à l’ordinaire par les Officiers Romains que nous avons départis dans nos Provinces. Ainsi chacun jouira de ses droits & priviléges, & les Tribunaux, bien que composés de Juges de Nations differentes, suivront una-