Page:Friedrich Carl von Savigny - Traité de droit romain, Tome 1, 1855.djvu/267

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et avec des conséquences plus graves, peut se trouver : 1o dans une expression ; 2o dans une construction amphibologique.

Tantôt l’expression employée pour désigner une individualité s’applique à d’autres individualités de la même espèces : cela se rencontre moins souvent dans les lois que dans les actes et les contrats[1] ; tantôt l’expression employée pour rendre une idée abstraite présente deux significations différentes[2], ou seulement deux acceptions, l’une plus large, l’autre plus restreinte[3].

  1. Exemples : L. 21, § 1, qui test. (XXVIII, 1). L’esclave Stichus est légué à Titius, et il y a plusieurs individus appelés Stichus et Titius. L. 39, § 6, de legat. (XXX, un.). Le fonds Cornélien est légué par un testateur qui en possédait plusieurs de ce nom.
  2. Ainsi, les mots familia, puer, potestas, ont plusieurs significations très-différentes. L. 195, 204, 215, de V. S. (L. 16). — On trouve des exemples remarquables de ces doubles significations, L. 5, C. fin. reg. (III, 39), et L. 30, C. de j. dot. (V, 12) ; dans la première, præscriptio peut vouloir dire exception, précepte, et, selon plusieurs auteurs, usucapion ; dans la seconde, ces mots : si tamen extant, peuvent vouloir dire : s’ils n’ont pas été anéantis, ou s’ils n’ont pas été aliénés (extant apud maritum).
  3. Ainsi, les expressions suivantes ont deux significations, l’une large, l’autre étroite : cognatio, pignus, hypotheca, adoptio (L. 1, § 1, de adopt., I, 7), familia (L. 195, de V. S., L. 16). — La convention ne luminibus officiatur peut s’appliquer à l’état actuel des choses, ou bien à l’état actuel et à l’état futur. L. 23, pr. de serv. P. U. (VIII, 2). L’interprétation qui lève une équivoque est appelée declarativa, et lata ou stricta,