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Page:Gaius - Domenget - Institutes, 1866.djvu/102

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nomination soit ainsi faite : Que Titus soit tuteur de mes enfants ou de ma femme, elle n’en est pas moins valable.

On voit par ce paragraphe que la formule par laquelle un tuteur était choisi par testament n’avait rien de sacramentel.

On pouvait choisir pour tuteur tout individu avec lequel on avait faction de testament (L. 21, ff. de test. tutelà ; Règl. d’Ulpien, 11, § 15. — V. C. 2, § 185), pourvu qu’il fût capable des charges publiques (Inst., de excusat.) : ce qui excluait les femmes (L. 18, ff. de tutelis), les étrangers, les déditices, les déportés (Ulpien, Frag. 22, § 2), mais non les fils de famille (L. 9, ff. de his qui sui). Toutefois on ne pouvait gérer une tutelle qu’autant qu’on avait vingt-cinq ans. Dans l’intervalle entre le décès du testateur et l’accomplissement de cette condition, un tuteur atilien était nommé (Justin., Instit., de atiliano tutore, § 1). — L’empereur pouvait accorder aux femmes la permission de gérer la tutelle de leurs enfants (L. 18, ff. de tutelis). — La loi Junia interdisait le choix d’un Latin-Junien, quoique le testateur eût avec lui faction de testament

Les esclaves ne pouvaient être nommés tuteurs testamentaires, parce qu’ils n’étaient pas aptes aux charges publiques (L. 7, au C., qui dare tutor.). Toutefois, lorsqu’un maître donnait par son testament la liberté à son esclave et le chargeait d’une tutelle, cet esclave devenait tuteur en acquérant la liberté. L’affranchissement s’induisait même de ce que le testateur avait choisi son esclave pour tuteur (L. 32, § 2, de testam. tut.). Si le testateur avait, par erreur, nommé tuteur son esclave, parce qu’il le croyait libre, cet esclave n’acquérait ni tutelle ni liberté (Instit., qui testam. tut. dari possunt). On pouvait nommer tuteur l’esclave d’autrui pour le temps où il serait libre (L. 9, au C., de fideicom. libert.).

§ 150. On est dans l’usage de permettre à une femme de faire choix d’un tuteur, c’est-à-dire que le mari peut l’autoriser, en ces termes, à se choisir tel tuteur qu’elle vou-