vement aux navires marchands, armés ou non armés, feront un passe-port dans la forme suivante :
« À tous ceux qui les présentes verront soit notoire que faculté et permission a été accordée à ............ maître ou commandant du navire appelé ......... de la ville de ........... de la capacité de ...... tonneaux ou environ, se trouvant présentement dans le port et havre de ........ et destiné pour ............ chargé de ............ qu’après que son navire aura été visité, et avant son départ, il prêtera serment entre les mains des officiers autorisés à cet effet, que ledit navire appartient à un ou plusieurs sujets de ............. dont l'acte sera mis à la fin des présentes; de même qu'il gardera et fera garder par son équipage les ordonnances marines et règlements maritimes, et remettra une liste signée et confirmée par témoins, contenant les noms et surnoms, les lieux de naissance et la demeure des personnes composant l'équipage de son navire et de tous ceux qui embarqueront, lesquels il ne recevra pas à bord, sans la connaissance et permission des officiers à ce autorisés, et dans chaque port ou havre, où il entrera avec son navire, il montrera la présente permission aux officiers à ce autorisés, et leur fera un rapport fidèle de ce qui s'est passé durant son voyage ; et il portera les couleurs, armes et enseignes de (la République française ou des États-Unis), durant sondit voyage, en témoignage de quoi nous avons signé les présentes, les avons fait contre-signer par ...........
