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Page:Histoire des négociations diplomatiques relatives aux traités de Mortfontaine, tomes 1 et 2, 1855.djvu/332

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que le terme de deux mois étant passés après la déclaration de guerre, leurs citoyens respectifs, quelque partie du monde d'où ils viennent, ne suppliera pas l'ignorance mentionnée dans cet Article.

ARTICLE XVI
Les navires marchands appartenant aux citoyens des parties contractantes, qui seront attachées à un port ennemi d'un des partis et concernant leur voyage et les articles de leur chargement, il n'y aura que (grounds of) suspicion, ils seront obligés de montrer, autant en haute mer, comme dans les ports ou sur les routes, non seulement leurs passeports, mais également leurs certificats, (strewing) que leurs marchandises ne sont pas du type qui sont spécifiées comme étant de la contrebande dans le 13ème Article de la présente Convention.

ARTICLE XVII
Les captures fondées sur de légers soupçons doivent être évitées et par là des blessures prévenue : il est concordé, que quand un parti, sera engagé dans une guerre et que l'autre parti sera neutre, les navires du parti neutre seront fournis avec des passeports semblables à ceux décrit dans le quatrième Article, qu'ils puissent montrer ainsi que les navires appartiennent vraiment aux citoyens du parti neutre : ils seront valides pour n'importe quel nombre de voyages, mais seront renouvelés chaque année, ceci si le navire arrive à revenir à son port d'attache dans l'espace d'une année.