Page:Joseph Marchand - L'Université d'Avignon aux XVIIe et XVIIIe siècles.djvu/246

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lui-même qui déclare l’Université d’Avignon « étrangère ». D’où un nouveau procès, qui ne finit guère qu’en 1698. En même temps, l’Université a à soutenir devant la cour de Rome les droits de son primicier, dont la juridiction, battue en brèche par les cours ordinaires du Comtat et réduite dès 1679 par la Congrégation du Concile aux causes des seuls docteurs agrégés, n’est définitivement confirmée qu’en 1745, après une nouvelle lutte de sept années et en ce qui concernait les procès civils des intéressés seulement. À ces instances, dont l’Université dut s’occuper d’une façon presque ininterrompue, joignons le procès avec les avocats, celui qui concernait la collation des grades, l’affaire de l’agrégation des classes des Jésuites et des classes des séminaires, l’instance, enfin, soutenue à la fois à Rome et à Paris, au sujet de la noblesse du primicier, et l’on pourra se faire une idée des sommes énormes que la corporation dut dépenser en frais de justice. De fait, les dépenses de ce genre dépassent 8.000 livres de 1673 à 1679, 2.700 livres en 1698, 15.500 livres, de 1735 à 1746. Pour le seul exercice 1744-45, l’Université a dû verser à ses agents plus de 3.000 livres et, l’année suivante, 3.460 livres ; en 1739-40, elle avait même dépensé près de 5.000 livres, sans compter les cadeaux et les pièces de vin, dont elle avait gratifié les gens en place, qui pouvaient servir ses intérêts[1].

  1. Le 7 nov. 1680, le primicier fait connaître au Collège que les frais des instances en cours se sont élevés, de 1674 à 1679, à 2761 écus 12 s. 6 d. Il y a été fait face par des emprunts et grâce à l’abandon que les régents ont fait de leurs honoraires. A. V. D 31, fo 114. — En 1698, emprunts de 600 et de 300 écus. A. V. D 32, fo 108. — Dépenses pour frais de procès : en 1735-36, 700 l. ; en 1736-37, 700 l. ; en 1737-38, 551 l. 7 s. ; en 1739-40, 4980 l. 4 s. 10 d. ; en 1740-41, 1750 l. ; en 1744-45, 3021 l. 6 d. ; en 1744 et 1745, pour envoi de vin à Rome, 378 l. 6 s. 5 d. ; en 1745-46, 3460 l. 2 s. — En 1758-59, frais du procès contre les avocats, 162 l. 11 s. 6 d. ; en 1760-61 (même objet) 614 l. 10 s. 10 d. ; frais du procès concernant l’agrégation des classes des Jésuites, 362 l. 7 s. En 1761-62, frais des instances à Rome, 659 l. ; en 1762-63 (même objet), 381 l. En 1789, instances à Rome pour l’affaire de la noblesse. 770 l. A. V. D 194 et 195.