Louis XVI, et avait réussi à gagner Bruxelles. Tous les deux avaient protesté contre l’acceptation de la constitution par le roi. Celui-ci, disaient-ils, ne pouvait pas aliéner les droits de l’ancienne monarchie ; par conséquent, son acte était nul. Leur protestation fut répandue par les agents royalistes dans toute la France et produisit un grand effet.
Les nobles quittaient leurs régiments ou leurs châteaux et émigraient en masse, et les royalistes menaçaient ceux qui ne feraient pas de même de les reléguer dans la bourgeoisie, lorsque la noblesse reviendrait victorieuse. Les émigrés, réunis à Coblentz, à Worms, à Bruxelles, préparaient ouvertement la contre-révolution, qui devait être soutenue par l’invasion étrangère. Il devenait de plus en plus évident que le roi jouait double jeu, car il n’était pas possible de ne pas voir que tout ce qui se passait dans l’émigration avait son assentiment.
Le 30 octobre 1791, l’Assemblée législative se décida enfin à sévir contre le frère puîné du roi, Louis-Stanislas-Xavier, qui avait reçu de Louis XVI, au moment de son évasion, un décret lui conférant le titre de régent, au cas où le roi serait arrêté. Maintenant l’Assemblée sommait le comte de Provence de rentrer en France dans deux mois ; sinon, il perdait ses droits à la régence. Quelques jours plus tard (9 novembre) l’Assemblée ordonnait aux émigrés de rentrer avant la fin de l’année ; sinon ils seraient traités en conspirateurs, condamnés par contumace, et leurs revenus seraient saisis au profit de la nation, « sans préjudice, toutefois, des droits de leurs femmes, de leurs enfants et de leurs créanciers légitimes. »
