{{t|ouvrage : car l’adoption commandée d’un nouveau chef ne promettrait à cet état forcé qu’une existence précaire ; cette oppression nouvelle révolterait avec raison la fierté nationale qui, tôt ou tard, se réveillerait, et ce réveil serait celui du lion.
« Or, quel plan adoptera la nation ? ce n’est point à nous de le pressentir ni de le diriger ; et quel que soit le vœu de chacun de nous pour une constitution fédérative et républicaine, assise sur la liberté la plus étendue, nous nous rappellerons, quoiqu’avec regret, que Solon donna aux Athéniens les lois, non les meilleures, mais les plus appropriées à leur caractère et aux circonstances du temps où il fut leur législateur.
« D’après ces considérations, le nom de Dieu invoqué et sous ses auspices, nous soussignés, vu l’urgence des circonstances impérieuses qui exige des mesures promptes pour le salut de la patrie, interprètes du vœu national manifesté de toutes parts, déclarons ce qui suit :
1. Les sénateurs soussignés forment l’assemblée constitutionnelle du Sénat, nonobstant l’absence de ceux des membres qui n’auraient pu, ou n’auraient pas voulu, participer à nos délibérations.
2. Napoléon est déchu du trône et de toute prétention au gouvernement de la nation française.
3. Les pouvoirs du gouvernement sont dévolus provisoirement au Sénat, jusqu’à la cessation de l’interrègne.
