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TABLE DES MATIÈRES.
Pages.
Note préliminaire
Ordonnance royale du 5 janvier 1840
CHAPITRE PREMIER.
instructions et observations à l’organisation et à l’exercice du patronage. — concours, soumission ou résistance des propriétaires.
§ 1er. — Instructions et observations relatives à l’organisation et à l’exercice du patronage :
- Martinique
- Guadeloupe
- Guyane
- Bourbon
§ 2. — Concours, soumission ou résistance des propriétaires :
- Martinique
- Guadeloupe
- Guyane
- Bourbon
- CHAPITRE II.
- renseignements généraux sur la condition morale et matérielle des esclaves.
§ 1er. — Observations générales sur la législation relative aux esclaves
- Martinique
- Guadeloupe
- Guyane
- Bourbon
- Dépêches du ministre de la marine et des colonies