PRÉ F A CE.
v)
connu dans les Gaulés (a). Du reste, la manière dont les Romains le prélevoient ajoutoit beaucoup à sa rigueur (b). II s’accrut à mesure que le commerce augmenta (c) : il n’en coûtoit pas seulement pour traverser les mers ; sur terre, on ne traversoit pas plus gratuitement les ponts et les chemins, impôts compris encore dans le portorium, comme le développent et l’expliquent plusieurs lois du Digeste (d). Le portorium est une partie du vectigal, et non la même chose, comme on l’a pensé. Publica vectigalia tntelligere debemus, ex quibus vectigal fiscus capit, quale est vectigal portus vel venalium rerum, item salinarum, et metallorum, et picariarum. Ce sont les paroles du Digeste, dans le titre même où il détermine la véritable signification des mots (eJ. Il est facile de voir là que le sens en est beaucoup plus étendu que celui des droits de douane ou d’entrée ; on les trouve même énoncés à part dans le tableau général. Tout ce qu’on apportoit dans le fisc, quœcumque invehuntur, se comprend même, à la rigueur, sous le nom de vectigal ; on n’en exclut que les rétributions sur les personnes. Marc-Aurèle et Vérus établissent très-bien cette distinction dans une de leurs lois (f). Vectigal néanmoins n’exprime quelquefois que revenu (g).
La loi du Digeste que nous avons citée ajoute à vectigal portus vectigal rerum venalium, salinarum, metallorum, &c. Les deux premiers ont été confondus par Accurse, par Alciat (hJ, et par Boulanger ensuite (i) ; mais Cujas a fait sentir (k) combien on avoit tort de les confondre flj. Droit de mettre Γimpôt ; Perception dans les Gaules ; Confection du rôle.
Le privilège, si c’en est un, de mettre des impôts, avoit appartenu pendant la République au sénat et au peuple, sous l’ordre desquels les censeurs en faisotient l’assiette et la répartition. Cette forme changea quand fut établi l’Empire. On en laissa pourtant subsister la trace en conservant les mêmes magistrats ; et, dans les derniers des siècles (aJ Pro Fonteio, § 8. Le voir aussi sur cet impôt, seconde Verrine, S 75*
f bJ Cicéron, ad Quintum, I, lettre i.rc (c) Voir Pline, XII, S ι4 XIX, S 4 î et Cicéron , pro Fonteio, S 8 ; Seconde Verrine, S 75.
(dj Voyei la loi 6o du titre Locati, conducti, liv. XIX ; et la loi 21 du titre i.cr, liv. XXIV.
(e) De verborum significatione, loi i 7. (f) Digeste, liv. XXXIX, titre iv,
loi 7.
fgj Cicéron lui donne trois fois cette signification dans le sixième paradoxe, S 3. Horace la lui donne également,
Sat. 11, v. 99 et 100 ; il lavoit déjà fait, Od. liv. III, xvi, 39, &c.
(h) Sur la loi 17 du titre De verborum significatione.
(i j Dans le tome cité plus haut des Antiquités romaines.
(k) Liv. VI de ses Observ., ch. 28.
(1 ) Sur ces impôts encore et ceux que nomme la même loi du Digeste, on peut voir ce qu’en disent Tite-Live, II, S p ; Pline, XXXI, S 7, et XXXIII, S 4 î Ie titre du Digeste Depublican’s, et celui du Code De metallariis.
