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dérables. Nous avons dit faj combien de maux elle fit long-temps supporter aux Gaulois, et tout ce qu’ils durent, sous ce rapport, à la sagesse de Julien et à sa bienveillante équité. Cet impôt que Rome connoissoit long-temps avant que les Gaules lui fussent soumises (b), s’y conserva tout entier quand elles eurent des rois. Salvien se plaignoit encore vivement de cette conservation dans le cinquième livre de la Providence de Dieu (c). L’impôt étoit annuel, et ordinairement de quatre deniers, dans la valeur que ce mot exprimoit alors. Il faut remarquer, que dans les actes émanés de l’autorité du prince, soit pour l’État tout entier, soit pour régler particulièrement l’obligation d’une cité, d’une province, denariorum et nummorum ont la même signification ; homtnes quatuor denariorum , quatuor nummorum, expriment seulement ceux qui y étoient soumis : du Cange en a donné plusieurs preuves dans le savant Glossaire que nous devons à sa patience et à son intrépide érudition (d). Indépendamment de la capitation annuelle, on en devoit une particulière quand on se marioit ; et, faut-il le dire ? on I’exigeoit à la mort du contribuable comme on l’avoit fait à son mariage. Les redevables de ce qu’on appeloit capitis census, n’étoient souvent que des hommes dont l’affranchissement n’avoit pas été absolu-, ils restoient sous l’obligation d’un cens et de quelques devoirs à remplir : ils étoient ce qu’on appelle dans les établissemens de Saint-Louis, hons (ou hommes) de cors et de chief (e). Les femmes devoient un cens aussi ; c étoit la moitié de celui que les hommes payoient (f). Un impôt étoit dû sur chaque tête d’esclave : Chilpéric i’avoit établi -, Charles-le-Chauve encore. II y avoit une capitation qui portoit sur les biens, établie par arpent (g), et qui, par conséquent, mérite peu le nom de capitation réelle qu’on a voulu lui donner ; c’étoit jugum, jugeratio (hj. L’historien de l’état des personnes en France (i) dit qu’on appeloit caput une certaine quantité de biens qui devoit le sol, tributum solidum, ou l imposition entière, et qu’on nommoit indifféremment capitation ou jugation l’évaluation des biens, en tant qu’elle servoit de base à cette imposition ; il ne la distingue pas de la capitation réelle, mais il ne (a) Ci-dessus, pag. xxv et suiv.
(b) Capitagium , capit alitium , capitis census.
(c) Cim possessio ab bis recedit, dit-il, non recedit capitatio ; proprietatibus carent et vectigalibus obruuntur.
(d) Voyez les mots capitale, capitali¬
tium, nummus, et les mots qui y correspondent.
(e) Titre xxxi de ces Etablissemens,
livre II , tome I.er des Ordonnances,
page 278.
(f) Mais voir ce que nous avons dit
ci-dessus, pag. xxix et xxx.
(g) Voir ci-dessus, pag. xlj et xlij.
(h) Voir le Code théodos., VII, tit. vi, loi 3 ; XI, titre iv, loi i.rc, titre xvii, loi 4 ; XII, titre i.cr, loi 3 3 , et titre vi, loi 11 ; XV, tit. 1 .er, loi 4 9 ! et les observations de Cujas sur les novelles 17, 128 et 1 29.
(i) Livre II, chap. xxv, p. 186 du
tome II. Le voir aussi pag. 193 et 194.
