Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 19.djvu/8

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PRÉFACE.

v

des alliés portoient de leur patrie à Rome ou de Rome dans leur patrie, est dans le même cas : Ex his tantum speciebus quas de locis propriis unde conveniunt huc deportant, octavarii vectigal accipient (a). Quant aux grains tirés des provinces, on distingua très-bien decumanum, emptum, œstimatum : Cicéron établit (b) et suit cette division. On doit même lire, pour les différentes classifications de l’impôt sur les blés, le discours tout entier de ce grand orateur. Renfermons-nous dans une explication nécessaire des mots ordinairement employés.

Decumanum est la dîme donnée en nature sur la récolte-, elle suivoit donc la progression de la fertilité de l’année. Le gouverneur du pays la vendoit à des financiers, nommés à cause de cela decumani, pour qu’ils donnassent en échange de ces denrées une certaine somme au peuple romain (c). On étoit encore obligé de livrer, à un prix déterminé, une autre quantité fixe de grains pour alimenter Rome ; ceci s’appeloit emptum (dJ. Enfin le magistrat estimoit à peu près la quantité de blé nécessaire pour lui et sa famille, et se la faisoit donner, œstimatum ; mais d’ordinaire on arbitroit cet impôt en argent (e). Doit-on croire, avec quelques écrivains, que la somme qui devoit être payée pour acquitter Xemptum ne l’étoit pas toujours ? Un passage de Pline le jeune l’a fait présumer ; le passage dans lequel il loueTrajan de ce que, pendant son règne, le fisc achetoit effectivement ce qu’il sembloit acheter : Emit fiscus quidquid videtur emere (f). Je suis plus porté à croire qu’on ne peut donner à quelques faits particuliers une extension si générale ; je n’oserois même assurer que le panégyriste ait voulu dire par ces mots que Xemptum ne fut jamais payé tant que Trajan gouverna l’Empire : le trésor du Prince auroit donc seul fourni à la dépense du blé pour l’approvisionnement de Rome ! Outre ces impôts, il y eut une redevance ordinaire, sans être obligée, que donnoient, comme une espèce d’hommage, au préteur, les habitans des provinces : Cicéron y fait allusion (g) lorsqu’il accuse Pison de n’avoir mis aucune borne à l’estimation du blé qu’on lui donnoit par honneur à cause de la dignité dont il étoit revêtu, si toutefois on peut ainsi caractériser ce qui fut extorqué par la violence et la crainte. L’impôt devoit donc être offert volontairement pour obtenir la qualité d’honorarium (h). Pline désigne par ce mot le droit (a) On appeloit octavarii les fermiers

du huitième, comme on appeloit ceux

du vingtième, dont nous parierons bien¬

tôt, vicesimarii.

(bJ Contre Verres, III, § 5.

f cj Cicéron , contre Verres, Il, S 7 1 · (d) Ibid.. V, S 21.

(eJ Ibid., Ii, S 3 8 ; 111, SS 8 1 et 92. f f) Panégyrique de Trajan» S 29.

(gj Contre P’son, S 35-

fhj Cicéron semble annoncer, ibid.

qu’on le payoit en grains : « Pendant trois >* ans, dit-il à Pison, tu as été le seul » maître, le seul appréciateur, le seul vendeur de tout le blé. >» Unus dominus, unus astimator, unus venditor frumenti omnis.