IV
Pour le texte du Code Noir lui-même, nous jugeons utile de le reproduire à la fin du présent chapitre, parce que nous aurons souvent à y renvoyer par la suite. Nous donnerons la copie même du manuscrit des Archives Coloniales, qui est dans le volume des Ordres du roi de 1685, et qui doit être la reproduction de l’original ; car il existe des différences parfois assez importantes dans les textes de cet édit qui ont été publiés jusqu’à ce jour dans des ouvrages considérés pourtant comme des plus estimables[1]. Nous devons dire qu’à notre connaissance il a déjà été inséré intégralement par Chambon dans le Commerce de l’Amérique par Marseille, et par A. Dessalles dans son Histoire des Antilles.
Nous l’avons trouvé en manuscrit aussi, mais non sans inexactitudes, dans un volume de la Bibliothèque nationale intitulé : Ordonnances du présidial de Nymes, qui est un recueil de pièces diverses et où ces ordonnances sont en tête[2]. Les articles sont reproduits avec un commentaire à la suite, dû à Antoine Loisel fils[3]. Ce jurisconsulte, descendant du célèbre Loisel, ami de Cujas, a surtout rapproché le Code Noir des textes romains auxquels il se rapporte et du droit canonique. Il est certain, en effet, que cette double influence est frappante. Les magistrats et hommes de lois du xviie siècle puisaient constamment à ces sources ; il n’est donc pas étonnant que la trace s’en retrouve dans ce document législatif. L’influence romaine, de même que celle de la Bible,
- ↑ Le Code Noir se trouve dans : P. Néron et Girard, Recueil d’édits et d’ordonnances royaux sur le fait de la justice et autres matières importantes, 1713 ; — Moreau de Saint-Méry, Loix et Constitutions, etc. ; – Code Noir ou Recueil des règlements concernant les colonies et le commerce des nègres ; — Durand-Molard, Code de la Martinique, I, 40 ; — Isambert, Anciennes lois françaises, XIX, 494.
- ↑ F. Fr., 5969.
- ↑ Cette indication se trouve à la page 235.
