des maîtres à l’égard des esclaves. Il voudrait qu’on défendît aux nègres de circuler sans billets de leurs maîtres, pour empêcher leurs révoltes. Or Patoulet dit qu’un arrêt a déjà été pris en ce sens, de même qu’au sujet des nègres marrons. Il faut croire qu’il n’était pas régulièrement observé.
Enfin, Blenac et Patoulet ont porté au Conseil l’arrêt du Conseil d’État qui prohibe la saisie des nègres. Il a été enregistré et le Conseil a ordonné, en outre, que les nègres seraient à l’avenir réputés immeubles et, par conséquent, ne pourraient être vendus qu’avec la terre.
Nous avons extrait de ce document tout ce qui est relatif aux nègres pour bien montrer que les questions sont traitées au fur et à mesure qu’elles se présentent, sans qu’il y ait encore un plan très net ; c’est la pratique de chaque jour qui révèle constamment les sujets nouveaux sur lesquels il est nécessaire de légiférer. Mais Colbert a fait demander par le roi à Patoulet et à Blenac de rédiger un Mémoire d’ensemble sur tout ce qui concerne les esclaves, comme il en exige, du reste, sur la religion, la justice, les finances des îles[1]. Il veut qu’ils s’inspirent des arrêts et règlements déjà rendus par les Conseils souverains et, en outre, qu’ils prennent sur chaque point l’avis desdits Conseils. Ces prescriptions ont donné lieu à deux mémoires remarquables. Le premier[2], daté du 20 mai 1682, est de Patoulet seul et a été approuvé par Blenac, qui n’y a rien trouvé à réformer. Le second[3], en date du 13 février 1683, est de Begon, successeur de Patoulet comme gouverneur, qui l’a rédigé de concert avec Blenac. Ils ont servi de base pour la rédaction définitive du Code Noir.
