exprimées oralement telles que les conférences, allocutions, sermons et autres œuvres de même nature;
b) toutes les œuvres du théâtre, les œuvres dramatiques et dramatico-musicales, les chorégraphies et les œuvres pantomimes;
c) les œuvres musicales avec ou sans paroles;
d) les œuvres cinématographiques et les autres œuvres audiovisuelles accompagnées ou non de sons;
e) les œuvres des arts plastiques et arts appliqués tels la peinture, le dessin, la sculpture, la gravure, la lithographie et la tapisserie;
f) les dessins, croquis, plans, maquettes d’œuvres d’architecture et d’ouvrages techniques;
g) les œuvres graphiques ou typographiques, cartes et dessins relatifs à la topographie, à la géographie ou aux sciences;
h) les œuvres photographiques et les œuvres exprimées par un procédé analogue à la photographie;
i) les œuvres inspirées du folklore;
j) les créations de l’habillement, de la mode et de la parure.
Article 5
Sont protégées également en tant qu’œuvres :
– les traductions, les adaptations, les arrangements de musique, les révisions rédactionnelles et autres transformations originales d’œuvres littéraires ou artistiques;
– les recueils et anthologies d’œuvres, les recueils d’œuvres du patrimoine culturel traditionnel et les bases de données qu’elles soient reproduites sur support exploitable par machine ou sous toute autre forme, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations originales.
La protection est conférée à l’auteur des œuvres dérivées sans préjudice des droits des auteurs des œuvres originales.
Article 6
Le titre d’une œuvre est protégé comme l’œuvre elle-même dès lors qu’il présente un caractère d’originalité.
Article 7
Les idées, concepts, principes, systèmes, procédés, procédures, modes opératoires, liés à la création des œuvres de l’esprit, ne sont pas protégés en tant que tels, sauf dans la manière dont ils sont incorporés, structurés, agencés dans l’œuvre protégée et dans l’expression formelle autonome de leur description, explication ou illustration.
