de fournir au board les ressources nécessaires à la construction des quais de la Tamise, il était tout naturel qu’on mît la main sur la partie des droits sur le charbon qui n’était pas la propriété perpétuelle de la cité. En 1861, un acte du parlement, connu sous le nom de Coal and wine duties continuance Act 1861 maintient pour dix ans les droits sur le charbon et le vin, levés par la corporation de Londres. Le produit du droit sur le vin et 9 des 13 pence du droit sur le charbon doivent être versés à la Banque d’Angleterre en un compte spécial au nom des lords de la trésorerie, sous le nom de Thames Embankment and Metropolis Improvement Fund, pour être employé à des travaux d’utilité publique. Les 4 deniers appartenant à la corporation doivent être consacrés à des améliorations locales. En 1863 et en 1868, de nouvelles lois sont venues prolonger les droits. L’Act de 1868 en autorise la levée jusqu’au 5 juillet 1889. Le dernier exercice (celui de 1889), reçoit une destination spéciale, il sera affecté au rachat des péages sur certains ponts de la Tamise et de la rivière Lee, hors de la métropole, mais dans les limites de l’étendue soumise aux droits.
Afin de couvrir les dépenses du Thames Embankment, le board était autorisé à emprunter en hypothéquant le produit du droit sur le vin et sa part de celui sur le charbon. L’état accordait en outre sa garantie. Avant 1869, le produit total des sommes versées par la cité[1] à la Banque d’Angleterre, au crédit du Thames Embankment Fund était employé par la Trésorerie à payer les intérêts et à amortir le capital. En 1869, le board opéra une conversion de cette dette en Consolidated stock, excepté la somme de 23,200,000 francs. Les droits sur le charbon et le vin donnent une somme supérieure à celle qu’exige le service de ce reste de dette ; aussi, depuis 1869, le gouvernement paie-t-il la différence au board of works.
En 1881, le board à reçu de la Trésorerie la somme de 4,539,025 fr. sur le produit des coal and wine duties, tandis que 2,600,000 fr. étaient affectés par le gouvernement à couvrir le service des emprunts qu’il avait garantis. Cette source de revenus a donc valu au board plus de 7 millions. En 1870, elle ne donnait que 5 1/2 millions.
Si le revenu que le bureau des travaux trouve dans les droits sur le charbon et le vin venait à être supprimé, cette suppression exigerait l’addition de 3 pence au moins à la taxe métropolitaine.
Ces deux chapitres, — droit sur le vin et le charbon, taxe consolidée, — ne représentent pas les seules recettes du board. En 1881,
- ↑ La cité prélève une commission pour les frais de perception, en 1874, plus de 125,000 francs. Il faut se rappeler qu’un drawback est accordé aux charbons réexportés de Londres.
