élémens, ni même les distinguer, un vote pour un parti et un vote pour une personne. « Tout notre système, explique M. Flandrin, repose sur cette donnée très simple que l’électeur, en accordant son suffrage à un candidat, est présumé par là même donner son adhésion implicite aux idées qu’il représente. D’où cette conséquence que chaque suffrage exprimé par un électeur a une double valeur. Il vaut comme suffrage individuel au profit du candidat en faveur duquel il était émis. Il vaut comme suffrage de liste au profit de la liste à laquelle appartient le candidat. Dès lors, en additionnant le total des suffrages réunis par l’ensemble des candidats d’une même liste, on détermine la masse électorale de cette liste. La masse électorale de chaque liste étant constatée, il n’y a plus qu’à répartir les sièges entre les différentes listes au prorata du total des suffrages que leurs candidats se trouvent avoir collectivement réunis. »
Et le rapporteur, pour rendre l’idée plus sensible, cite les exemples suivans :
- 5 députés sont à élire.
- 3 listes sont en présence, les listes A, B, C.
- Un électeur a voté pour les 5 candidats de la liste A.
- Qu’a-t-il fait ?
- Il a donné un suffrage individuel à chacun des candidats de la liste A et, par là même, il a donné 5 suffrages de liste à la liste A.
- Un autre électeur a voté pour 4 candidats de la liste A et 1 candidat de la liste B.
- Qu’a-t-il fait ?
- Il a donné un suffrage individuel à chacun des candidats en faveur desquels il a nominativement voté, mais, comme il a voté pour 4 candidats de la liste A et 1 candidat de la liste B, il a donné 4 suffrages à la liste A et 1 suffrage à la liste B.
- Enfin, un troisième électeur a voté pour 1 candidat de la liste A, 3 candidats de la liste B et 1 candidat de la liste C ; il a donné un suffrage individuel à chacun des candidats inscrits sur son bulletin de vote et il a donné 1 voix à la liste A, 3 voix à la liste B, 1 voix à la liste C.
- En totalisant les voix obtenues par les candidats des listes A, B et C, nous aurons la masse électorale de chacune de ces listes et chaque liste aura droit à un nombre de sièges proportionnel au chiffre de suffrages que l’ensemble de ses candidats auront réunis.
Il a suffi, pour le calcul du vote, d’une déclaration à la charge des candidats, qui sont tenus de spécifier la liste à laquelle ils adhèrent et sur laquelle ils figurent d’un commun accord afin
