L’égalité des citoyens ne pouvant être garantie que par la justice inflexible de l’autorité, la discipline de ceux qui l’exercent doit être rigoureuse.
Comme l’autorité n’appartient pas à l’homme, mais à la loi dont il est l’organe, la hiérarchie des juridictions sera sacrée. Tout pouvoir est tenu d’obéir à celui qui le précède.
Aucun étranger ne doit être employé dans le gouvernement, sous quelque rapport et quelque prétexte que ce soit.
Aucun étranger ne peut posséder d’emploi à la solde de l’État, s’il n’a été revêtu d’une magistrature à la nomination du peuple.
QUINZIÈME
FRAGMENT
DES MŒURS DE L’ARMÉE
C’est un devoir pour tous les Français de venger ceux qui sont morts avant eux dans la guerre contre la tyrannie. Si ce principe peut devenir l’esprit public, la république sera guerrière et indomptable.
Les garnisons françaises ne peuvent recevoir d’autres capitulations que de retourner dans leur patrie, et doivent périr plutôt que de se rendre prisonnières.
Un militaire ne peut jamais rentrer dans le lieu où il est né, s’il a quitté son rang dans un combat, s’il a perdu son arme, s’il a déserté, s’il a violé la discipline, s’il a murmuré des fatigues. Le père qui embrasserait son fils après sa lâcheté ne pourrait point porter l’écharpe de la vieillesse.
Un soldat, près duquel un autre soldat a été frappé d’une arme blanche, est déshonoré s’il revient du combat sans l’arme de celui qui a frappé son frère.
Un général en chef, blessé dans une bataille par une arme blanche, s’il ne l’a pas été en ralliant une troupe enfoncée, est destitué.
Le militaire qui insulte son chef ou lui désobéit, le chef qui insulte ou frappe son subordonné, sont punis de mort.
Un militaire qui vole ou commet une violence sur le territoire français est chassé de l’armée ; il est puni de mort si c’est en pays ennemi.
