de timbre et d’enregistrement, taxes successorales comprises, ont produit : France 607, 000, 000 fr. Angleterre 209, 000, 000 Italie 151, 000, 000 Autriche 124, 000, 000 Hongrie 54, 500, 000 Prusse 87, 900, 000 Russie 52, 200, 000 États-Unis 33, 000, 000 Espagne 06, 000, 000 Suède G9, 000, 000 Belgique 34, 000, 000 Or, les droits de timbre et d’enregistrement comptent parmi ceux dont l’incidence peut être le mieux connue. ° Le tabac et l’alcool figurent parmi les taxations les plus fructueuses, les plus indispensables ; Les différences ne sont pas moins accusées. Étals, Alcools. Tabacs. France 183, 000, 000 335, 200, 000 Angleterre 544, 000, 000 213, 000, 000 États-Unis 262, 600, 000 270, 000, 000 Ru5& ie 552, 000, 000 35, 000, 000 Allemagne 43, 000, 000 6, 000, 000 ° La différence est plus radicale encore en ce qui est des octrois. Il n’existe en Europe d’octrois qu’en France, en Espagne et en Italie. » Si l’on compare les États au point de vue des impôts directs et indirects, on trouve des variations non moins réelles, comme le constate le tableau ci-contre. Des diversités si nombreuses et qui s’accentuent davantage, quand on examine et qu’on compare le mécanisme des impôts, qui portent les mêmes dénominations quoique parfois tout autres, obligent à rester sur une grande réserve quand on généralise sur l’incidence de l’impôt. ° L’impôt n’a eu chez les peuples anciens et ne prend chez les peuples actuels que très rarement le caractère progressif. Il a été progressif à Athènes et à Rome pendant une courte période ; à Florence durant quelques années ; on remarque une certaine progressiveté dans Vincome-tax et les taxes successorales en Angleterre. Quelques cantons suisses pratiquent l’impôt progressif. La ville de Paris applique à l’impôt mobilier une certaine progressivité en compensation des taxes d’octroi. . Les impôts dans les anciennes civilisations. La même diversité se manifeste quand on compare les peuples actuels avec Les peuples anciens et les peuples anciens entre eux. Elle est plus souvent accusée. Les impôts n’ont pas été les mêmes et n’ont pas eu la même organisation à Lacédémone qu’à Athènes, ni à Athènes qu’à Rome. — INCIDENCE DE L’IMPOT Puis est survenue une période fort longue durant laquelle l’impôt s’est dégradé, pour disparaître, en Europe. Il n’a conservé de caractère général que dans les anciennes civilisations de l’Asie ou dans les États arabes. Néanmoins, on peut constater qu’enÉgypte l’impôt a reçu, sous diverses influences, un développement des plus remarquables, plus complet, plus semblable à celui auquel il devait atteindre en Europe, que dans aucun autre État ancien, . Des causes générales de la diversité des impôts* On peut assigner plusieurs causes très générales à la diversité des impôts ; les conditions de climat, de territoire, de religion, de race, de gouvernement ; il en existe une autre plus immédiate encore, dans leur incidence, selon qu’elle est plus ou moins bien connue. On s’en rend compte plus facilement dans des foyers relativement restreints, comme à Athènes où l’on trouve toujours en présence les diverses forces sociales et les divers éléments de la richesse. Les impôts prennent toutes sortes de formes afin d’atteindre les divers éléments sociaux. Ce qui implique, dans la plupart des cas, que l’incidence de l’impôt est immédiate et directe. Si telle est l’influence générale de l’incidence des impôts, il est nécessaire, pourl’apprécier, de connaître la composition entière de l’état social des peuples. L’impôt ne peut tomber que sur ceux qui, matériellement* sont en état de le supporter ; c’est la règle la plus générale de l’incidence. Elle implique une sorte d’égalité sociale, de capacité fiscale qui n’est indiquée que par l’étude des éléments sociaux. La composition de la société, l’état social, est le critérium de l’incidence. . L’état sooial et l’incidence des impôts. En Egypte, dès la plus haute origine, il est possible de constater l’influence de l’état social sur le système d’impôt. Il en est de même en Judée où l’état social et l’état religieux, comme en Egypte d’ailleurs, sont étroitement liés. . Toutefois, grâce à des documents plus nouveaux, plus précis, le fait a pu être mis mieux en évideneepourLacédémoneetpour Athènes. Des détails complets sur ces deux états ont été récemment publiés ; ils permettent de mieux pénétrer dans le mécanisme réel de la société tacédémonienne, surtout de la société athénienne. Ces deux sociétés, sans avoir les mêmes institutions ni les mêmes origines, ont la même base sociale : l’esclavage. Pour les peuples à esclaves, la liberté est le premier bien. Cependant la liberté est précaire. La pauvreté peut conduire à l’escla-
