particulières de petits vins et d’esprits dont la drêche compose un des éléments. Dans ce qu’on nomme esprit de drêche, elle ne fait pour l’ordinaire qu’un tiers des ingrédients, les deux autres tiers étant ou d’orge non fermentée, ou moitié orge et moitié froment. Dans les distilleries où se fait l’esprit de drêche, la facilité et la tentation de frauder les droits sont bien plus grandes l’une et l’autre que dans une brasserie ou bien dans une fabrique de drêche : la facilité, à cause du plus petit volume de la marchandise et de sa plus grande valeur, et la tentation, à cause des droits qui sont plus forts et qui montent à 3 schellings 10 deniers 2/3 par gallon d’esprit[1]. En augmentant les droits sur la drêche et en réduisant ceux sur la fabrication des liqueurs distillées, on diminuerait à la fois et la facilité, et la tentation de frauder ; ce qui pourrait encore donner lieu d’autant à une augmentation de revenu public.
Il y a déjà quelque temps que l’intention de la législature est de décourager la consommation des liqueurs spiritueuses, parce qu’on suppose qu’elles tendent à ruiner la santé du peuple et à corrompre ses mœurs. D’après cette politique, il ne faudrait pas que la réduction des impôts sur les distilleries fût assez forte pour causer une diminution dans le prix de ces liqueurs. Les liqueurs spiritueuses pourraient rester toujours aussi chères qu’elles l’aient jamais été, tandis qu’en même temps les boissons saines et fortifiantes, telles que la bière et l’ale, auraient considérablement baissé de prix. Ainsi, le peuple serait en partie soulagé de l’un des fardeaux dont il se plaint aujourd’hui le plus, tandis qu’en même temps le revenu public recevrait une augmentation considérable.
Les objections du docteur Davenant contre cette réforme du système actuel des droits d’accise ne paraissent pas fondées. Ces objections consistent à dire que l’impôt, au lieu de se répartir, comme à présent, avec assez d’égalité sur le profit du fabricant de drêche, sur celui du brasseur et sur celui du débitant, porterait en entier, pour ce qui doit atteindre le profit, sur celui du fabricant de drêche ; que le fabricant de drêche ne pourrait pas si aisément retirer le montant de l’impôt en
- ↑ Quoique les droits directement imposés sur les esprits ne montent qu’à 12 sch. 6 den. par gallon, ceux-ci ajoutés aux droits sur les petits vins dont ces esprits sont extraits, montent à 3 sch. 10 den. 2/3. Les petits vins et les esprits sont taxés aujourd’hui, pour prévenir les fraudes, d’après la jauge même des matières en fermentation. (Note de l’auteur.)
