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PAIX DE NEUSTADT.


tenu à Neustadt, et qu’ainsi on n’a pu renouveler à la fois la paix entre Sa Majesté le roi de Pologne et la couronne de Suède par un traité solennel, Sa Majesté le roi de Suède s’engage et promet d’envoyer au congrès de paix ses plénipotentiaires, pour entamer les conférences dès qu’on aura concerté le lieu du congrès, afin de conclure, sous la médiation de Sa Majesté czarienne, une paix durable entre ces deux rois, à condition que rien n’y soit contenu qui puisse porter du préjudice à ce traité de paix perpétuelle fait avec Sa Majesté czarienne.

XVI. On réglera et on confirmera la liberté du commerce qu’il y aura par mer et par terre entre les deux puissances, leurs États, sujets et habitants, dès qu’il sera possible, par le moyen d’un traité à part sur ce sujet, à l’avantage des États de part et d’autre ; mais, en attendant, il sera permis aux sujets russiens et suédois de trafiquer librement dans l’empire de Russie et dans le royaume de Suède, dès qu’on aura ratifié ce traité de paix, en payant les droits ordinaires de toutes sortes de marchandises ; de sorte que les sujets de Russie et de Suède jouiront réciproquement des mêmes priviléges et prérogatives qu’on accorde aux plus grands amis des susdits États.

XVII. La paix étant conclue, on restituera de part et d’autre aux sujets de Russie et de Suède, non-seulement les magasins qu’ils avaient avant la naissance de la guerre dans certaines villes marchandes de ces deux puissances, mais on leur permettra aussi d’établir des magasins dans les villes, ports et autres places qui sont sous la domination de Sa Majesté czarienne et du roi de Suède.

XVIII. En cas que des vaisseaux de guerre ou marchands suédois viennent à échouer ou périr par tempête ou par d’autres accidents sur les côtes ou rivages de Russie, les sujets de Sa Majesté czarienne seront obligés de leur donner toute sorte de secours et d’assistances, de sauver l’équipage et les effets, autant qu’il leur sera possible, et de rendre fidèlement ce qui a été poussé à terre, s’ils le réclament, moyennant une récompense convenable. Les sujets de Sa Majesté le roi de Suède en feront autant à l’égard des vaisseaux et des effets russiens qui auront le malheur d’échouer ou de périr sur les côtes de Suède. Pour laquelle fin, et pour prévenir toute insolence, vol et pillage, qui se commettent ordinairement à l’occasion de ces fâcheux accidents, Sa Majesté czarienne et le roi de Suède feront émaner une très-rigoureuse inhibition à cet égard, et feront punir arbitrairement les infracteurs.

XIX. Et, pour prévenir aussi par mer toute occasion qui pourrait faire naître quelque mésintelligence entre les deux parties pacifiantes, autant qu’il est possible, on a conclu et résolu que si les vaisseaux de guerre suédois, un ou plusieurs, soit qu’ils soient petits ou grands, passent dorénavant une des forteresses de Sa Majesté czarienne, ils feront la salve de leur canon, et ils seront d’abord re-salués de celui de la forteresse russienne ; et vice versa, si les vaisseaux de guerre russiens, un ou plusieurs, soit qu’ils soient petits ou grands, passent dorénavant une des forteresses de Sa Majesté le roi de Suède, ils feront la salve de leur canon, et ils seront d’abord ressalués de celui de la forteresse suédoise. En cas que les vaisseaux suédois et russiens