Rapport et projet de loi sur l’Instruction publique
Deterville, .
TABLEAU
Du Rapport et du Projet de Loi sur
l’Instruction publique.
PREMIÈRE PARTIE.
Principes sur l’Instruction publique.
Progrès de l’instruction publique en France
Pag. 1
§. Ier.
Une instruction première est-elle nécessaire à tous ?
19
§. II.
Tous demandent-ils le même degré d’instruction ?
20
§. III.
Le Gouvernement doit-il salarier l’instruction ?
25
§. IV.
Quelle part le Gouvernement doit-il prendre dans l’instruction publique ?
32
§. V.
L’enseignement, les méthodes de l’enseignement et la nature de l’instruction, doivent-ils être libres ?
37
§. VI.
Quelles sont les bases que le Gouvernement doit adopter pour diviser et distribuer l’instruction sur le sol de la République ?
44
§. VII.
Des pensions de retraite
52
IIe PARTIE.
Organisation de l’Instruction publique.
Tit. Ier.
Organisation des écoles municipales.
56
1°. Répartition des écoles municipales
ibid.
2°. Nomination des maîtres d’école
58
3°. Salaire des maîtres d’école
ibid.
4°. Nature de l’instruction qui sera donnée dans les écoles municipales
60
Tit. II.
Organisation des écoles communales.
61
1°. Répartition des écoles communales
ibid.
2°. Nomination des instituteurs
62
3°. Salaire des instituteurs
66
4°. Nature de l’instruction dans les écoles communales
67
Tit. III.
Organisation des écoles spéciales.
73
§. Ier.
Écoles spéciales de médecine
77
§. II.
Écoles spéciales de législation
82
§. III.
Écoles spéciales d’agriculture et économie rurale
84
§. IV.
Écoles spéciales de l’art vétérinaire
88
§. V.
Écoles spéciale des arts mécaniques et chimiques
91
§. VI.
Écoles spéciale des arts du dessin
95
§. VII.
Écoles spéciales de musique
98
§. VIII.
Écoles spéciale d’histoire naturelle
100
§. IX.
Écoles spéciale de belles-lettres et de sciences
101
Tit. IV.
Institut national des sciences et arts.
102
Apperçu des dépenses de l’instruction publique, d’après le plan proposé
105
PROJET DE LOI.
Tit. Ier.
Division de l’instruction publique.
107
Tit. II.
Répartition des écoles publiques.
108
§. Ier.
Écoles municipales
ibid.
§. II.
——— communales
ibid.
§. III.
——— spéciales
109
Tit. III.
Organisation générale des écoles d’instruction publique.
ibid.
§. Ier.
Écoles municipales
ibid.
§. II.
——— communales
110
§. III.
——— spéciales
112
Tit. IV.
Nomination des maîtres de l’instruction publique.
113
§. Ier.
Écoles municipales
ibid.
§. II.
——— communales
ibid.
§. III.
——— spéciales
115
Tit. V.
Destitution des maîtres de l’instruction publique.
ibid.
Tit. VI.
Traitement des maîtres de l’instruction publique.
116
§. Ier.
Écoles municipales
ibid.
§. II.
——— communales
117
§. III.
——— spéciales
ibid.
Tit. VII.
Traitemens de retraite.
118
Tit. VIII.
Pensionnats et examens publics.
119
Tit. IX.
Organisation particulière des écoles spéciales.
121
§. Ier.
Écoles spéciales de médecine
ibid.
§. II.
——— de législation
123
§. III.
——— d’agriculture et économie rurale
124
§. IV.
——— d’art vétérinaire
125
§. V.
——— des arts mécaniques et chimiques
126
§. VI.
——— des arts du dessin
127
§. VII.
——— de musique
128
§. VIII.
——— d’histoire naturelle
129
§. IX.
——— de littérature ancienne et moderne, et sciences physiques et mathématiques
ibid.
§. X.
——— de services publics, et autres établissemens consacrés à l’instruction
ibid.
Tit. X.
Institut national des sciences et arts.
130
FIN DE LA TABLE.