Résultats de la recherche
Résultats affichés pour donation. Aucun résultat trouvé pour Donacian.
Créez la page « Donacian » sur ce wiki ! Voyez également les résultats de recherche trouvés.
- djvu/144-50 DONATION, s. f. (Jurisp.) est une pure libéralité faite volontairement par une personne à une autre. Le terme de donation est quelquefois...349 octet (6 801 mots) - 25 août 2012 à 13:17
- Voltaire Dictionnaire philosophique Éd. Garnier - Tome 18 DONATIONS. La république romaine, qui s’empara de tant d’États, en donna aussi quelques-uns...493 octet (3 087 mots) - 12 novembre 2011 à 17:28
- ont été volées ► De la donation avec tradition bookLois des FrancsJean-François Aymé PeyréFirmin Didot1828ParisCDe la donation avec traditionLois des...170 octet (550 mots) - 10 septembre 2020 à 15:11
- Marie Pardessus Donation du comté d’Étampes à la reine Anne de Bretagne (1513) Imprimerie nationale, 1849 (p. 712-714). bookDonation du comté d’Étampes...234 octet (1 022 mots) - 29 mai 2022 à 12:16
- Philippe III de France Donation de Philippe III de France à son écuyer Hermier et à son épouse Catherine 1285. bookDonation de Philippe III de France à...294 octet (299 mots) - 29 décembre 2016 à 00:37
- Claude Devic Donation de Bernard II, comte de Substantion ou de Melgueil, à Guillaume, premier seigneur de Montpellier Édouard Privat, 1875 (Volume 5, p...316 octet (627 mots) - 18 avril 2022 à 08:07
- Dourdan Tranſaction entre la veufue du Duc d’Anjou, & le Duc de Berry ► Donation de Dourdan au Duc d’Anjou bookMémoires de la ville de DourdanJacques de...339 octet (1 552 mots) - 29 décembre 2015 à 22:03
- est celui qui a reçû une donation de quelqu’un. Donataire à cause de mort, est celui au profit de qui on a fait une donation à cause de mort. Donataire...345 octet (264 mots) - 25 août 2012 à 13:16
- O. Beauchemin & Valois, 1871 (p. 36-40). ◄ La donation La ruine du cultivateur ► Suite de la donation bookLa terre paternellePatrice LacombeC.O. Beauchemin...85 octet (868 mots) - 24 février 2019 à 23:38
- de Maleville, François Denis Tronchet, Jean-Étienne-Marie Portalis Des donations entre-vifs et des testamens. 1804 (p. 217-267). ◄ Livre III, Titre I :...445 octet (10 093 mots) - 24 août 2016 à 09:32
- L’engagement 8 III. — Un notaire au rabais 19 IV. — La donation 27 V. — Suite de la donation 36 VI. — La ruine du cultivateur 41 VII. — Dix ans...191 octet (105 mots) - 11 septembre 2019 à 18:54
- révoque une donation, un testament, un legs, un procureur, des offres, une déclaration, un consentement. Voyez Edit, Loi, Ordonnance, Donation, Testament...363 octet (81 mots) - 21 novembre 2013 à 13:45
- qu’on n’a point eu par succession, mais qu’on a acquis par achat, par donation, ou autrement. Voyez Immeuble. Ce mot vient du Latin acquirere, acquérir...332 octet (287 mots) - 26 mars 2012 à 20:41
- On étoit sur-tout obligé de faire insinuer les donations. Voyez ci-après Insinuations des Donations. En France, l’insinuation se faisoit autrefois au...357 octet (2 073 mots) - 9 janvier 2013 à 00:41
- même on n’entend par-là que ce qui est venu à quelqu’un par succession ou donation en ligne directe. Patrimoine du roi, c’est son domaine particulier. Voyez...465 octet (538 mots) - 27 novembre 2013 à 18:21
- XXIII. des donations de charlemagne. Le bibliothécaire Anastase dit, plus de cent ans après, que l’on conserve à Rome la charte de cette donation. Mais si...213 octet (910 mots) - 26 décembre 2015 à 08:59
- Tableau géologique de Dourdan et de ses cantons 399 Pièce I. — Titre de donation de la paroisse St-Germain aux chanoines de St-Chéron (vers 1150) 407...202 octet (826 mots) - 12 mai 2023 à 11:16
- djvu/1237 RÉVOCABLE, adj. (Jurisprud.) signifie qui peut être révoqué ; une donation est revocable par survenance d’enfans. Voyez Donation & Révocation. (A)...357 octet (50 mots) - 21 novembre 2013 à 13:44
- les donations faites à l’occasion d’un mariage bookLa Loi de HammourabiHammurabiJean-Vincent ScheilErnest Leroux1904ParisVNotes sur les donations faites...87 octet (862 mots) - 9 novembre 2017 à 17:06
- rabais Suite de la donation ► La donation bookLa terre paternellePatrice LacombeC.O. Beauchemin & Valois1871MontréalTLa donationLacombe - La terre paternelle...85 octet (1 274 mots) - 24 février 2019 à 23:38