Sujet sur Discussion utilisateur:Ernest-Mtl

Bonsoir Ernest,

Je viens de constater un pb avec certains auteurs de Wikisource:Projet Québec/Canada/Feuilletons/La Revue Moderne.

Certes les textes ont été publié au Canada, mais pour certains auteurs français, comme Auteur:Henry_Bordeaux, ils ont aussi été publiés ultérieurement en France, ce qui les fait tomber sous le coup des 70 ans... :(

Je vais vérifier les auteurs que je trouve, et indiquer les textes qui ne devraient pas être mis en ligne, ou qui ne le seraient qu'en prenant un risque... :/

Bonjour Hélène... C'est toujours ce que je trouve difficile à gérer avec le copyright... La version canadienne que l'on présente est pourtant bien dans le domaine public... :( Que se passe-t-il légalement dans un cas comme celui-là? Je sais que les USA reconnaissent le domaine public canadien, du coup, pour le facsimilé, nous n'aurions pas de problème attendu que le serveur est aux États-Unis.

le problème est qu'elle est DP.... au Canada... mais pas en France :(

pour les textes avant 1923, en gros, on tolère... mais là, c'est un auteur français, publié en journal au Canada, puis en France... pas un auteur canadien inédit en France...

le risque est faible.... mais pas nul :(

en complétant les fiches auteur, je checke les dates... mais tous auteurs Français mort après 1946 sont "sous réserve", malheureusement...