ment, du nombre et du nom des censitaires, des droits et servitudes dus à cause du fief, etc. La foi et hommage consistait en une cérémonie assez anodine. Le seigneur devait se rendre à la résidence de l’intendant, représentant le roi, ou le suzerain, et « tête nue, genou en terre, sans épée et sans éperons, » il devait déclarer qu’il venait porter foi et hommage à cause du fief qu’il tenait suivant tel titre ; il devait ensuite prêter serment de bien et fidèlement servir son suzerain. La foi et hommage était rendu et l’aveu et dénombrement était fourni à chaque mutation de seigneurs, soit par succession, donation, vente, échange, etc.[1]
Les fiefs étaient assujettis aux droits de quint, en vertu duquel, lorsqu’ils étaient vendus ou aliénés par acte équivalent à vente, l’acquéreur devait payer au roi le cinquième du prix d’acquisition.
Les obligations du censitaire envers le seigneur étaient peu onéreuses, surtout au début. Les principales étaient les cens et rentes et les lods et ventes. Les cens et rentes consistaient généralement en un sol de cens par chaque arpent de front, quarante sols de rente par chaque arpent de front sur quarante de profondeur, un chapon gras pour chaque arpent de front, ou vingt sols tournois, au choix du seigneur, ou un demi-minot de blé froment pour chaque arpent de front[2]. Les lods et
- ↑ — Traité de la loi des fiefs, par Cugnet, pp. 2 à 7.
- ↑ — Cugnet, Traité des fiefs, p. 44. — Ainsi d’après ces taux une terre de trois arpents sur quarante payait : 1° Un sol de cens par chaque arpent de front, soit 3 sols ; 2° Un sol de rente par chaque arpent en superficie, soit 3 fois 40 ou 112 sols ; 3° Un chapon ou 20 sols par chaque arpent de front, soit 3 chapons ou 60 sols ; ou bien un demi-minot de blé par chaque arpent de front, soit un minot et demi. Au plus, 175 sous de cens et rentes, pour une terre de 120 arpents.
