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TABLE DES MATIÈRES.
Chapitre premier. Influence de la révolution d’Amérique sur les opinions et la législation d’Europe
Chapitre ii. Des avantages de la révolution d’Amérique, relativement à la conservation de la paix en Europe
Chapitre iii. Avantages de la révolution d’Amérique, relativement à la perfectibilité de l’espèce humaine
Chapitre iv. Du bien que la révolution d’Amérique peut faire par le commerce à l’Europe et à la France en particulier
Essai sur la constitution et les fonctions des assemblées provinciales. 1788
Introduction
PREMIÈRE PARTIE
Article premier. Du droit de cité
Article ii. Des différents ordres d’assemblées
Article iii. Des conditions d’éligibilité
Article iv. Composition des assemblées
Article v. De la forme des élections
Article vi. De la forme des délibérations
Article vii. Utilité de la constitution proposée pour la formation d’une assemblée nationale
Article viii. Prérogatives des députés des assemblées provinciales et de districts
Article ix. Fonctions des assemblées provinciales
Article x. Conclusion
