Page:Diderot - Encyclopedie 1ere edition tome 14.djvu/747

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de cette île sont couverts de montagnes, qui occupent toute sa largeur d’un bout à l’autre, & la plus haute de toutes est celle de Sceafell, d’où l’on peut dans un beau tems découvrir tout-à-la-fois l’Angleterre, l’Ecosse & l’Irlande. (D. J.)

SCEAU ou SCEL, s. m. (Gram. & Jurisprud.) est une empreinte de quelque figure que l’on appose à un acte pour le rendre plus authentique, & pour lui donner l’exécution parée.

On disoit autrefois scel au lieu de sceau, présentement on ne se sert plus du terme de scel que quand il est joint à quelqu’autre terme qui en caractérise l’espece particuliere, comme scel du châtelet, &c. & autres exemples que l’on verra ci-après au mot Scel.

Anciennement les sceaux ou cachets tenoient lieu de signature, présentement le sceau ne peut tenir lieu de signature ni dans les actes privés, ni dans les actes publics.

Les sceaux dont on use parmi nous sont de plusieurs sortes ; savoir, le scel royal, le scel seigneurial, le scel ecclésiastique, le sceau municipal, & le scel privé.

Chacun de ces sceaux se subdivise en plusieurs especes.

Par exemple, pour le scel royal, il y a le grand & le petit sceau, pour les grande & petite chancelleries ; le scel présidial, le scel de justice, pour les jugemens ; le scel aux contrats ou scel des notaires, pour les contrats & obligations ; chacune de ces différentes especes de sceaux sera expliquée ci-après au mot Scel.

Quelquefois par le terme de sceau on entend la séance où les lettres sont scellées. Cette séance est réputée une audience publique où l’on tient registre de ce qui se passe ; & il y a plusieurs édits & déclarations qui y ont été publiés & registrés le sceau tenant en la grande chancellerie.

Ce qui concerne le grand & le petit sceau, la fonction de garde des sceaux, & la discipline des grandes & petites chancelleries, a été expliqué ci-devant aux mots Chancellier, Chancellerie & Garde des sceaux.

Nous ajouterons seulement ici, que depuis la démission de M. de Machaut, dernier garde des sceaux, en 1757, le roi a tenu les sceaux en personne.

Le jour est indiqué à la fin de chaque sceau.

Par le réglement que le roi a fait le 6 Février 1757 pour la tenue du sceau, il a commis six conseillers d’état pour l’examen des lettres & expéditions qui doivent être présentées au sceau & pour y assister ; ces conseillers sont M. M. Feydeau de Brou, doyen du conseil, Daguesseau, de Bernage, d’Aguesseau de Fresnes, Trudaine & Poulletier.

Ils sont aussi commis par lettres-patentes du 16 Juin 1757, pour présenter à S. M. ceux qui demandent d’être pourvus des offices dont le garde des sceaux avoit la nomination, & pour donner les lettres de nomination, subdélégation & commission. M. de Brou, doyen du conseil, ou le plus ancien en son absence, met le soit montré sur le repli des provisions, & reçoit le serment, & toutes les lettres dont l’adresse se faisoit au garde des sceaux, leur sont adressées.

Suivant le réglement du 26 Février 1757, le roi choisit au commencement de chaque quartier six maîtres des requêtes pour assister avec les conseillers d’état à l’assemblée, où l’on examine les lettres & expéditions, y rapporter les lettres conjointement avec les conseillers au grand-conseil, grand rapporteur qui est de service au sceau.

Les six conseillers d’état ont séance & voix délibérative au sceau ; ils sont assis selon leur rang ; les maîtres des requêtes & le grand rapporteur sont debout autour du fauteuil de S. M.

Les secrétaires du roi sont tenus de porter aux maîtres des requêtes & conseillers au grand’conseil, grand rapporteur de service, la surveille du sceau, les lettres de justice dans lesquelles il doit être fait mention du nom de celui qui en a fait le rapport, & elles sont par lui signées en queue.

Le sceau commence par la présentation des lettres dont le grand audiencier est chargé, les maîtres des requêtes & conseillers au grand-conseil, grand-rapporteur, font ensuite le rapport des lettres qui les concernent, après quoi le garde des rolles présente les provisions des officiers, & le conservateur des hypotheques les lettres de ratification des rentes sur les revenus du roi. Les secrétaires du roi font ensuite lecture des lettres de grace qu’ils ont dressées, lesquelles sont communiquées aux conseillers d’état & maîtres des requêtes avant la tenue du sceau, & sont lesdites lettres déliberées par les conseillers d’état & maîtres des requêtes présens au sceau, & résolues par S. M.

Les conseillers d’état & maîtres des requêtes nommés par S. M. pour assister au sceau, s’assemblent la surveille du jour que le roi a indiqué pour la tenue du sceau chez le doyen du conseil, ou, en son absence, chez l’ancien des conseillers d’état, pour faire l’examen des lettres de grace, rémission, abolition & pardon, & de toutes autres lettres de nature à être rapportées par les maîtres des requêtes & grand-rapporteur, qui doivent être présentées au sceau.

Le grand audiencier de quartier, le garde des rolles, & le conservateur des hypotheques y font les fonctions de leur charge à l’ordinaire, & sont placés debout après le dernier conseiller d’état de chaque rang ; le scelleur ensuite proche le coffre des sceaux, & le controlleur au bout de la table en la maniere accoutumée.

Les procureurs-syndics & secrétaires du roi ont entrée chaque jour de sceau, ainsi que ceux qui sont députés pour y assister, & ils sont placés de même que les autres officiers de la chancellerie, derriere le siege des conseillers d’état.

Enfin le procureur-général des requêtes de l’hôtel & général des grande & petite chancelleries a aussi entrée au sceau, & prend place derriere les maîtres des requêtes.

Telle est la forme observée quand le roi tient les sceaux en personne.

Pour ce qui est du sceau des petites chancelleries établies près les cours, la maniere dont il se tient est expliquée ci-devant au mot Chancellerie près les cours, & au mot Garde des sceaux des chancelleries près les cours.

Ce qui concerne la tenue du sceau dans les présidiaux est expliqué au mot Garde des sceaux des chancelleries présidiales.

Les fonctions des gardes des sceaux dans les jurisdictions royales, & des gardes des sceaux aux contrats, sont aussi expliquées aux mots Garde des sceaux des jurisdictions royales & Garde des sceaux aux contrats.

Les autres usages qui ont rapport soit au scel ecclésiastique, ou au scel seigneurial, & autres scels particuliers, sont expliqués ci-après au mot Scel. (A)

Sceau, (Comm. d’Amsterdam.) on appelle à Amsterdam un sceau, un papier scellé du sceau de l’état, sur lequel s’écrivent les obligations, & autres actes qui se passent entre marchands pour le fait de leur commerce. C’est une espece de papier timbré, comme celui dont on se sert en France pour les actes des notaires. Ricard. (D. J.)

Sceau, le grand, (Hist. mod. d’Angleterre.) instrument public, gravé & marqué des armes du prince & de l’état, dont l’empreinte faite sur la cire sert à