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- Réforme de l’impôt foncier Revue des Deux Mondes, 3e période, tome 35, 1879 (p. 337-362). journal3e périodeLa Réforme de l’impôt foncierM. Mathieu-Bodet1879ParisCtome...317 octet (10 663 mots) - 30 août 2019 à 07:31
- fonciere, c’est la basse justice qui, dans quelques coûtumes, appartient au seigneur foncier. Voyez Charge foncière, Justice foncière, Rente foncière...344 octet (119 mots) - 7 décembre 2012 à 16:57
- dernière crise du crédit foncier Auguste Moireau Revue des Deux Mondes tome 100, 1890 LA DERNIERE CRISE DU CREDIT FONCIER Le Crédit foncier sort de la crise singulière...191 octet (7 200 mots) - 10 octobre 2012 à 17:15
- tome 16.djvu/1596 TRÈS-FONCIER, adj. (Jurisprud.) se dit de celui qui a la propriété du fonds, on l’appelle seigneur très foncier, parce que le droit de...364 octet (98 mots) - 22 novembre 2013 à 17:37
- péréquation de l’impôt foncier E. Hély d’Oissel Revue des Deux Mondes T. 3, 1874 LA RENOVATION DU CADASTRE A LA PEREQUATION DE L'IMPOT FONCIER I. Marquis d’Audiffret...240 octet (13 127 mots) - 16 juillet 2014 à 15:45
- journal2e périodeLe Crédit foncier, ses Transformations et ses Progrès en FranceBailleux de Marisy1858ParisVtome 17Le Crédit foncier, ses Transformations et...331 octet (10 519 mots) - 3 octobre 2018 à 21:24
- Crédit foncier en France et en Allemagne Revue des Deux Mondes, Nouvelle période, tome 13, 1852 (p. 905-932). journalNouvelle périodeLe Crédit foncier en...376 octet (12 465 mots) - 20 août 2019 à 21:47
- Renouvellement du privilège de la Banque de France La Dernière crise du Crédit foncier La Caisse des dépôts et consignations Les Bills Mac-Kinley Le Projet de...694 octet (107 mots) - 2 octobre 2021 à 14:36
- — Les impôts directs. — L’impôt foncier. — Le cadastre. — L’impôt foncier des propriétés non bâties. — L’impôt foncier des propriétés bâties. — L’impôt...185 octet (145 mots) - 9 avril 2023 à 16:34
- - tome 34.djvu/5193-216 DES SOCIETES FONCIERES ET DE LEUR RÔLE DANS LES TRAVAUX PUBLICS I. Le Crédit foncier de France, par M. J. Josseau, député au...331 octet (10 549 mots) - 13 octobre 2018 à 19:48
- formation d’une banque agricole nationale pour le Bas-Canada, 1862 Le Crédit foncier, 1863 Le Code de Whist, 1877 Nicolas Perrot ou les Coureurs de bois sous...1 kio (93 mots) - 2 octobre 2021 à 16:40
- Seigneur-foncier, ou Chef-Seigneur, ou très-foncier, est le premier seigneur ou propriétaire de l’héritage, celui qui a la plus ancienne redevance fonciere imposée...516 octet (1 881 mots) - 21 novembre 2013 à 21:39
- d’industrie 1856 L’Espagne, ses finances et ses chemins de fer 1857 Le Crédit foncier, ses transformations et ses progrès en France 1858 L'Autriche depuis le...2 kio (254 mots) - 1 octobre 2021 à 19:31
- Boucher d’Argis L’Encyclopédie, 1re éd. 1751 (Tome 16, p. 596). ◄ TRÈS-FONCIER TRÉSILLON ► dictionaryL’Encyclopédie, 1re éd.Boucher d’Argis1751VTome...364 octet (119 mots) - 22 novembre 2013 à 17:37
- surcens simple foncier est la rente non-seigneuriale imposée sur le fonds par le propriétaire depuis le bail à cens. Voyez Rente fonciere, Baila rente,...349 octet (184 mots) - 22 novembre 2013 à 04:28
- 1853 - tome 3.djvu/91037-1048 LES SOCIETES DE CREDIT FONCIER. On s’occupe beaucoup de crédit foncier depuis quelques jours, à propos d’une affaire lancée...318 octet (6 503 mots) - 4 octobre 2018 à 22:41
- pas encore là qu’est le mal principal de l’esclavage foncier. Il est en ce que l’esclavage foncier ne peut pas vivre d’une vie morale. Ne gagnant pas sa...159 octet (1 204 mots) - 2 avril 2022 à 07:35
- Mémoire sur la question vinicole, 1843 Mémoire sur la répartition de l’impôt foncier dans les Landes, 1844 Mélanges De l’influence des tarifs français et anglais...11 kio (477 mots) - 31 octobre 2023 à 19:31
- français d’origine polonaise (1810 — 1876) De l’Organisation du crédit foncier, 1848 Études d’économie politique et de statistique, 1848 G. Roscher, Les...1 kio (192 mots) - 1 octobre 2021 à 15:40
- français (1816 — 1911) Parus dans la Revue des Deux Mondes : La Réforme de l'impôt foncier La Réforme des impots « Revue des Deux Mondes », no 39, 1880...172 octet (39 mots) - 2 octobre 2021 à 22:37