Bonjour Le ciel est par dessus le toit,
Merci de tes contribution sur Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent, tome II : 1704-1721
En particulier sur : Arrêt de Règlement du Conseil de Léogane du 16 mars 1705, author, 1784, tome II : 1704-1721 (p. 26-27).
Le texte commence en faite ici Page:Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l’Amérique sous le vent - 1704-1721.djvu/45, Page 25.
Louis-Élie Moreau de Saint-Méry n'est pas l'auteur du texte juridique mais, en 1705, le Conseil de Léogane qui deviendra en 1787, sous Louis XVI, Le Conseil supérieur de Saint-Domingue. Voir Édit de réunion des deux Conseils supérieurs de la colonie, : pour n'en former qu'un seul sous le titre de Conseil supérieur de Saint-Domingue. Extrait des registres du Conseil-supérieur de Saint Domingue par France; Castries, Armand-Charles-Augustin de La Croix, duc de, 1756-1842; France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI); Saint-Domingue. Conseil supérieur
Sauf erreur de ma part, aucun "débutant" n'est intervenu sur la page « Arrêt de Règlement du Conseil de Léogane du 16 mars 1705 » : historique des versions. Ce que je suis à cause du groupe facebook Lois et Constitutions des colonies françaises sous le vent qui invite à contribuer sur les ouvrages du même nom.
Je ne souhaite pas aller plus avant sur l'histoire de Saint-Domingue. Il me semble seulement que les deux corrections proposées sont de nature à mieux aborder ce texte par des débutants.
Merci de ton attention.